Combustibles liquides 9.1. l'utilisation de fluide caloporteur combustible doit être autorisée par l'autorité compétente. 9.2. les centrales hydrauliques d'une puissance de plus de 50 kW et d'une pression de plus de 100 bars doivent, sauf exceptions justifiées

LEGIARTI000029438472

—

32 476 39001 ABERGEMENT-LA-RONCE JURA 100 720 50163 DIGULLEVILLE MANCHE 10 776 50385 OMONVILLE-LA-PETITE MANCHE 42 189 51493 SAINT-LÉONARD MARNE 663 51504 SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRÉ MARNE 5 013 55476 SAVONNIÈRES-DEVANT-BAR

Article Annexe I (suite)

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Equemauville 14 Calvados Eterville 14 Calvados Fontaine-Etoupefour 14 Calvados Frénouville 14 Calvados Gonneville-sur-Honfleur 14 Calvados Langrune-sur-Mer 14 Calvados Lion-sur-Mer 14 Calvados Mathieu

Article Annexe IIc

—

Atelier bar, 20 points, 30 minutes maximum : -1ère partie : parmi les alcools de base et autres produits mis à sa disposition par le centre d'examen, le candidat indique au jury le cocktail qu'il se propose de réaliser.

Article (51 à 59)

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D 36 D 636 PAGNY-SUR-MEUSE N 4 PAGNY-SUR-MEUSE 55 D 603 D 630 VERDUN D 906 ETAIN 55 D 630 D 112 VERDUN D 603 VERDUN 55 D 694 D 994 FAINS-VEEL VSN D 1916 BAR-LE-DUC

Article Annexe I

—

Moyens de lutte contre l'incendie L'installation est dotée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques, notamment : Les réseaux garantissent l'alimentation des appareils sous une pression dynamique minimale de 1 bar sans dépasser 8 bars

Article Annexe I

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Article Annexe

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760903 6509807 Chemin d accès au "Peyre Mayou" 760957 6509711 Chemin vers la table d'orientation du col du Béal 760963 6509709 2018_02_63-3 Auvergne Rhône Alpes Puy de Dôme GU63002 Zone nordique de Pessade BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bar

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Ornain Depuis Bar-le-Duc jusqu'à la limite du département de la Marne. Point de navigation par bateaux. idem. Canal de Revigny Sur tout son cours dans le département. idem. idem. Aff De Gacilly à la rivière d'Oust. idem.

Article (10 à 14)

—

VILLENAUXE-LA-GRANDE 10 D 15 Extrémité CHARMONT-SOUS-BARBUISE D 677 FEUGES 10 D 441 D 677 ARCIS-SUR-AUBE D 136A TORCY-LE-PETIT 10 D 443 D 619 VENDEUVRE-SUR-BARSE D 671 BAR-SUR-SEINE

Article 2

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judiciaire de Thionville 1 Cour d'appel de Montpellier Tribunal judiciaire de Béziers 1 Tribunal judiciaire de Carcassonne 1 Tribunal judiciaire de Montpellier 1 Tribunal de proximité de Sète 1 Cour d'appel de Nancy Tribunal judiciaire de Bar-le-Duc

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

Toutefois, demeurent soumises à la taxe sur la valeur ajoutée, sous réserve des dispositions du b : les opérations d'hébergement et de restauration ; l'exploitation des bars et buvettes.

LEGIARTI000045166920

—

SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT 21030220400016 RESTAURANT-SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT 21030220400057 003 21030275800060 MUSEE SOUVIGNY 003008 6 466 SOUVIGNY 21030275800011 MUSEE SOUVIGNY 21030275800060 003 21030288100052 SNACK-BAR

Article 1

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Bar-sur-Aube. Musée municipal. Brienne-le-Château. Musée Napoléon Ier. Mussy-sur-Seine. Musée de la Résistance. Nogent-sur-Seine. Musée Camille Claudel. Troyes. Musée d'art moderne. Troyes. Musée des beaux-arts et d'archéologie. Troyes.

Article 223 a-II-2/10

—

Toutefois, des sectionnements en fonte ordinaire peuvent être utilisés dans des circuits de tuyautage où la pression de calcul est inférieure à 7 bars et la température de calcul est inférieure à 60°C. NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D 2.9.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

2e circonscription Cantons de : Aixe-sur-Vienne, Châlus, Limoges-Condat, Limoges-Emailleurs, Nexon, Oradour-sur-Vayres, Pierre-Buffière, Rochechouart, Saint-Germain-les-Belles, Saint-Junien Est, Saint-Junien Ouest, Saint-Laurent-sur-Gorre, Saint-Mathieu

LEGIARTI000034461330

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Blaise Pascal SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0150639N Collège Jeanne de la Treilhe AURILLAC Clermont-Ferrand 0150666T Collège La Vigière SAINT-FLOUR Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0430001T Collège du Mont Bar

LEGIARTI000030463520

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LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BRIEY LORRAINE INSTITUT DE CANCÉROLOGIE DE LORRAINE - ALEXIS VAUTRIN LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BAR-LE-DUC

Article Annexe III

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Barrer - Abattement applicable pour un immeuble achevé depuis moins de 20 ans - Le local ne disposant pas des éléments de confort suffisant le coefficient d'entretien ne peut excéder 1,70. ................................ - .......................

LEGIARTI000030541821

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Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Etienne-Estréchoux, Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Geniès-de-Varensal, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Guilhem-le-Désert, Saint-Jean-de-Fos, Saint-Jean-de-la-Blaquière, Saint-Julien, Saint-Martin-de-l'Arçon, Saint-Mathieu-de-Tréviers

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