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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

9ème chambre

69ef83b8cdc6046d47ba1cfd

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f12500cdc6046d47e4631a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Jean-Michel TREHET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge Mme Cécile POTTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f1274ecdc6046d47e49411

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Bernard NEUVIALE, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0c60abcdc6046d4730805b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Jean-Michel TREHET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0f91eccdc6046d4780c1a8

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Bernard NEUVIALE, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA00166_20250423

Admin. Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 25 janvier 2024, Mme B, représentée par Me Maillot, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 25 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01188_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Maillot David Nicolas est rejetée.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5eecece1704f574749b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

K] né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] Madame [O] [T] [G] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 8], demeurant [Adresse 4] rerpésentés par Me Olivier MAILLOT

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000030377792

finances publiques

22 avril 2014

22 avril 2014

Syndicat intercommunal - Syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable de la Vallée de la Benaize - Mailhac sur Benaize (Haute-Vienne). n° 2014007.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210218

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

En l'espèce, l'inspecteur a constaté qu'une salariée de l'association MHB, MADAME R..., comptable et responsable des ressources humaines, a perçu une indemnité forfaitaire pour le nettoyage des maillots

Source officielle
TA

Juge unique chambre 1

DTA_2304660_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022 pour un montant de 1 342 euros à raison de l'appartement situé 76 rue Aristide Maillol

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2205452_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

au 31 août 2028, Mme C n'a informé que le 16 août 2022 les services de l'éducation de la ville de Toulouse de son souhait de maintenir son fils à l'école maternelle et élémentaire publique Georges Mailhos

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036631199

Admin. suprême

21 février 2018

21 février 2018

suivante : L'université Paris-Dauphine, l'association de défense du cadre de vie et de l'environnement du quartier Dauphine " Dauphine environnement ", l'association de valorisation du quartier Paris-Maillot-Dauphine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6629f36adc6faf000958893f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Les tabliers sont composés de maillons en matière polycarbonate.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9ed8fcdc6046d47aa352a

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Jean-Michel TREHET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge Mme Cécile POTTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e9847bcdc6046d4734586e

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e9848ccdc6046d47345980

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Noël HURET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eff014cdc6046d47c6749e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jean-Michel TREHET, juge Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e97df3cdc6046d4733ee62

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

COMM non comparant DEFENDEUR SARL ADVICE COMM [Adresse 2] RCS NANTERRE : 750747990 2018 B 8041 Représentant légal : Mme Amandine COUDERT [Adresse 2], Gérant non comparant En présence de Mme Anne MAILLOT-MILAN

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e982e8cdc6046d47343e72

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[V] [Y] [Adresse 2], Gérant non comparant En présence de Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge-commissaire COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Noël HURET, président M.

Source officielle

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