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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391a
25 janvier 2017
25 janvier 2017
ayant droit de son époux Victor Y..., décédé née le 03 Avril 1946 ... 20290 BORGO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain BOUVET, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f0e
15 janvier 2014
15 janvier 2014
prise en sa qualité d'ayant-droit de son époux Pierre Y..., décédé née le 01 Mai 1942 ... 20218 PIETRALBA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100375
31 mars 2010
31 mars 2010
le 29 mai 1990 laissant pour lui succéder ses quatre enfants, Pierre, Béatrice, Isabelle et Roland ; qu'aux termes d'un testament en date du 21 octobre 1953, Jeanne Z..., veuve X..., sa mère, avait légué
Source officielle1ère chambre
DTA_2200771_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Girard Guerrini Ledoux Taleb.
Source officielleRéférés
69f0b30ccdc6046d47d6964e
28 octobre 2025
28 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 28 Octobre 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2025R01128 DEMANDEUR
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200127
24 janvier 2008
24 janvier 2008
rattache par un lien de dépendance nécessaire ; Attendu que l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe, a taxé les frais dus à la SCP Leroux
Source officielleRéférés
69f021a9cdc6046d47c99858
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 8 Juillet 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assistée de Mme Claudia VIRAPIN, greffier Référé numéro : 2025R00439 DEMANDEUR
Source officielleService des référés
65a0407eea2f9efae430e908
11 janvier 2024
11 janvier 2024
LOUS BOU [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Thibaut LEDOUX de la SELARL CABINET LEDOUX, avocats au barreau de PARIS - #D1004 S.A.R.L.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00347
8 février 2012
8 février 2012
Legoux, avocat général, Mme Becker greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9283e
14 octobre 2015
14 octobre 2015
agissant en qualité d'ayant-droit de Ange Toussaint X..., décédé le 14 mars 2015 née le 30 Janvier 1950 ... 20620 BIGUGLIA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat
Source officielleTaxes
660f950ea40f8b0008cb77cb
4 avril 2024
4 avril 2024
LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES [J] [N] C/ M.
Source officiellesoc
613723c6cd5801467740df8b
27 juin 2001
27 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ledoux presse, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officiellesoc
61372459cd58014677414c60
13 juillet 2004
13 juillet 2004
Legoux, avocat général, Mlle Piquot, greffier de chambre.
Source officiellecomm
6079d34e9ba5988459c58399
29 mars 1994
29 mars 1994
Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 16 janvier 1992), que la société Lego a assigné la société Tomy France en concurrence déloyale pour avoir commercialisé
Source officiellecomm
613720accd580146773ed4ba
13 janvier 1987
13 janvier 1987
Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Rouen, 19 mars 1985), Mme Leroux s'est portée caution de la société Service International (S.I.) pour garantir les sommes dues au titre d'une ouverture
Source officiellesoc
613722c3cd580146774012d6
28 novembre 1996
28 novembre 1996
familiales (URSSAF) de Loire-Atlantique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1994 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section B), au profit de la société Leroux
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2309848_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Par un mémoire du 18 décembre 2024, la SAS LEGOS déclare se désister de l'ensemble de ses conclusions. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10298
22 mars 2017
22 mars 2017
_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Etablissements Leroux
Source officielleciv2
61372097cd580146773ec11d
18 février 1970
18 février 1970
MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, DI LALLO, TRANSPORTE SUR LE SIEGE-ARRIERE DU SCOOTER DE GONZALES, FUT BLESSE DANS UNE COLLISION AVEC L'AUTOMOBILE DE LEGOIX
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2530952_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Hemery, - les observations de Me Leroux, représentant Mme C... - et les observations de Mme B..., représentant le préfet de police.
Source officiellePage 14 sur 341