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1 072 résultats pour « Labidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

63ca420a9066fd7c90fc2309

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

16814 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIO3F [T] [S] épouse [Y] C/ MDPH DES BOUCHES DU RHONE CAF DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Lila LACIDI

Source officielle

Page 14 sur 54

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TJ

JCP - CIVIL2

6a0f626dcdc6046d477cd6ce

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

audit siège représentée par Maître Patricia BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 25 D’une part, DÉFENDEUR : Monsieur [T] [V], demeurant 28 rue Emile labiche

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2507014_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

commune de Toulouse a délivré un permis de construire à la société à responsabilité limitée (SARL) Le Théâtre en vue de la transformation d’un hôtel en auberge de jeunesse, sur un terrain situé 6 rue Labeda

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d54acacdc6046d476fb357

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

La patiente présentait également une accélération psychomotrice, une désorganisation psychique et comportementale marquée par une tachypsychie ainsi qu’une labilité de l’humeur, une hyperesthésie et des

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67857476aaacbea0fe683c19

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

joints à la requête que Mme [F] [P] a été hospitalisée le 03 janvier 2025 à la suite d'une réticence, d’une méfiance et d’une opposition à l’entretien responsable d’un traumatisme idérique, d’une labilité

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

659f9a763328fa00087a274a

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

contrairement à ce qui est soutenu, l'urgence résulte du certificat médical du Dr [P] du 21 décembre 2023, puisque lorsqu'il a examiné la patiente elle présentait une tension interne, une irritabilité, une labilité

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

65aa2fd8009f81000890dc8f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

psychiatriques en urgence en raison d'une décompensation de la pathologie psychiatrique chronique pour laquelle elle bénéficie d'une prise en charge, avec exaltation de l'humeur et accélération psychomotrice, labilité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2406690_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

l'avoir débuter en famille serait néfaste pour l'équilibre de cet enfant de moins de 4 ans, ainsi que pour ses apprentissages ; leur enfant connait des troubles du sommeil et souffre de boutons de fièvre labiaux

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69dfde70cdc6046d475de72b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le 23 mai 2025, Maître [T], commissaire de justice au sein de la SELARL PIERRE-LAURENT LAZIMI s'est présenté chez M. [J] [L] pour établir l'état des lieux de sortie.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01309

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

, ainsi libellés : "Forniquer, violer, abuser sexuellement d'enfants pré-pubères, incendier, faire de l'élevage sexuel sous couvert d'adoption, terroriser, racketter, décapiter, lapider, kidnapper, rançonner

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008114852

Admin. suprême

22 mai 2002

22 mai 2002

03-05-03-02 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - PRODUITS AGRICOLES - ELEVAGE ET PRODUITS DE L'ELEVAGE - PRODUITS LAITIERS | 54-05-04 PROCEDURE - INCIDENTS - DESISTEMENT

Résumé IA — à vérifier
CA

2ème chambre civile - HSC

687b2a1ee24ceec1d00d8fae

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Aux 24 heures d'hospitalisation, l'état clinique de Mme [U] était le suivant: elle présentait une labilité émotionnelle manifeste avce effondrement thymique régulier, un discours logorrhéique, des idées

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1913299_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

septembre 2001, le taux d'invalidité a été porté à 70 % pour la période du 10 mars 1995 au 9 mars 1998, en raison d'une hypoacousie bilatérale et perte de sélectivité, d'une hyperémotivité, d'une labilité

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f0cd4cdc6046d477133df

Commerce

14 mai 2026

14 mai 2026

PDGB, Avocat (U0001) 3) GIE ALLIANCE, dont le siège social est [Adresse 6] - RCS [Localité 6] 824008007 Partie défenderesse : comparant par Me Moustafa KHABBAZ, Avocat (R021) 4) SELARL AJILINK - LABIS

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a11a180cdc6046d47ad4240

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Par la SELARL AJILINK - LABIS [I] prise en la personne de Me [E] [I] et la SELARL FHB prise en la pesonne de Me [P] [W], administateurs judiciaires, qui suite à l'adoption du plan de cession de la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b90

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

tension psycho motrice et d'un discours redevenu cohérent, il a été constaté que Mme Geneviève X... demeurait dans une sensation d'isolement , un sentiment d'incompréhension, un état d''irritabilité, de labilité

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-187650

Admin. suprême

16 octobre 2018

16 octobre 2018

sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communiquées le 16 octobre 2018   QUATRIÈME SECTION Requêtes n os 66959/17 et 74116/17 Andrei BUD contre la Roumanie et Aurelia-Lucica LABINA

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007837832

Admin. suprême

6 janvier 1995

6 janvier 1995

(CEE) n° 857/84 du Conseil du 31 mars 1984, portant règles générales pour l'application du prélèvement visé à l'article 5 quater du règlement (CEE) n° 804/68dans le secteur du lait et des produits laitiers

Source officielle
CC

soc

613720d3cd580146773eeb57

Cassation

21 décembre 1988

21 décembre 1988

Clermont-Ferrand Cédex (Puy-de-Dôme), Cité Administrative, rue Pélissier, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1986 par la cour d'appel de Riom (4e chambre) entre eux et au profit de Monsieur Laidi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

643a42d4d83dbd04f5fb2ad6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

nature des lésions précisés étant "tête-choc émotionnel"; que le certificat médical initial établi le 14 octobre 2017 mentionne un "burn out : difficultés d'endormissement, diminution de l'appétit, labilité

Source officielle