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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4
67c75e2f0c6b8b177da18bb4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
parties ayant été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe COMPOSITION DE LA JURIDICTION : Lors des débats et qui a délibéré : Présidente : Madame Ariane CHARDONNET
Source officielle2ème chambre
DTA_2106255_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, de ce que le tribunal est susceptible de retenir le moyen tiré du vice résultant de la méconnaissance du n) de l'article R.431-16 du code de l'urbanisme, de juger
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e4ed0253d969201ce4
4 septembre 2023
4 septembre 2023
WEIN, avocat au barreau d'EPINAL Société GLEN DIMPLEX DEUTSCHLAND GmbH, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 4] Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielleRéférés
S.A.S. LES CRECHES O P'TIT MOME Me Arnaud BOIXc/S.A
69fad0cfcdc6046d47bf77cf
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 1] [Localité 1] Pour avocat postulant Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY, Représenté par Me Arnaud BOIX, avocat au barreau de LILLE, Substitué par Me Hélène RAYMOND, avocat au barreau
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc7e1fee3fa4a15c77044c
21 novembre 2018
21 novembre 2018
MADRID (ESPAGNE) représentée et assistée de Me Sabine CHARDON, avocat au barreau de PARIS, toque : R101 Madame Virginie Y... épouse D...
Source officielleChambre Sociale
65aa21d1a34ad10008581833
16 janvier 2024
16 janvier 2024
novembre 2021 Code affaire : 80J Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail APPELANTE Madame [C] [Z] veuve [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thierry CHARDONNENS
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdbb65f770b1c95781abf6d
6 février 2019
6 février 2019
représentée par Me Olivier BONGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0136 INTIMEE Madame [K] [K] EPOUSE [W] [Adresse 2] [Localité 2] présente à l'audience, représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9d2
25 juin 2012
25 juin 2012
PERFECT DECOR prise en la personne de son représentant légal 31 lotissement des Chardons 57270 UCKANGE Représentée par Me MOREL (avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS
Source officielleChambre sociale-2ème sect
631addf8f575634f1371ed24
8 septembre 2022
8 septembre 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux, domicilié audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fabrice GOSSIN de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER, substitué par Me CHARDON
Source officielle2ème Chambre
659f95ee3328fa00087a2518
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Statuant à nouveau : - dire et juger que la résolution n°4 portant sur le contrôle et l'approbation des comptes de l'exercice 2016 est entachée d'irrégularité pour défaut d'information et de communication
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68e5f008940fdbe4ba077821
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Cour : Jugement du 03 Juin 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 21/00254 APPELANT Monsieur [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officielleChambre sociale-2ème sect
696a3294cdc6046d47851615
15 janvier 2026
15 janvier 2026
domicilié au siège social [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Amandine THIRY de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
628dca6014cc2751aa86ba0b
2 mai 2022
2 mai 2022
12/0634, en date du 19 avril 2018, APPELANTE : Madame [K] [R] née le 19 Juillet 1956 à STRASBOURG (67) domiciliée 15 La Parrière - Lieu-dit QUIEUX - 88210 LE SAULCY Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
628dca6414cc2751aa86ba1f
2 mai 2022
2 mai 2022
avocat au barreau de NANCY DÉFENDERESSE À LA SAISINE : Madame [K] [D] née le 12 Juillet 1956 à SAINT VALLIER (71) domiciliée 41 rue Carnot - 71300 MONTCEAU LES MINES Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielle1ère Chambre
63ecb217c0a6c305dea9fd52
16 janvier 2023
16 janvier 2023
LOCARIDEUX, prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Alain CHARDON, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR :
Source officiellesoc
61372432cd58014677413710
7 avril 2004
7 avril 2004
Bernard Métiver, "Les Hautes Bardes", 37600 Sainte-Hippolyte, 30 / de Mme Claudine Chalopin, demeurant 21, rue Jean Moulin, 37530 Nazelles Negron, 31 / de Mme Bernadette Chardon, demeurant 11, rue
Source officielle2e chambre civile
600feadb1720d8b268a5124c
21 janvier 2021
21 janvier 2021
contractuelles, en août 2014 les bailleurs ont saisi le tribunal paritaire des baux ruraux de Narbonne pour voir prononcer la résiliation judiciaire du bail aux torts de la SAS CHATEAU DE SERAME et voir juger
Source officielle1ère chambre - Référés
669abbcf30bd4f0c3f6cf54d
17 juillet 2024
17 juillet 2024
DB2Y-W-B7I-CDP5I Date : 17 Juillet 2024 Affaire : N° RG 24/00358 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDP5I N° de minute : 24/00421 Formule Exécutoire délivrée le : 19-07-2024 à : Me Sabine CHARDON
Source officielle4eme Chambre Section 1
6263997a81d302277d8e8d1c
22 avril 2022
22 avril 2022
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE Madame [R] [I] 8 rue des Chardonnerets
Source officielleJAF CAB 3
686c264cdd7001754d6207ef
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DESVRES représenté par Me Elodie ALTAZIN, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉFENDERESSE [U] [H] [W] [J] épouse [X] née le 20 Avril 1972 à BOULOGNE SUR MER (62200), demeurant 27 rue des Chardonnerets
Source officiellePage 14 sur 17