PRODUITS LAITIERS (ONILAIT), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 juin 1991, qui l'a débouté d de sa constitution de partie civile après avoir relaxé Joseph

société Brenco ayant son siège se livrant au commerce des armes et matériels de guerre, en violation avec la législation en vigueur, qu'il paraît avoir fait profiter cette société et son animateur Pierre-Joseph

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Dominique X... est décédé le 22 septembre 1990 en laissant pour lui succéder ses deux enfants, Jean-Claude et Joseph

Joseph, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 10 novembre 1988, qui, pour homicide involontaire, l'a renvoyé devant le tribunal correctionnel ; Vu l'arrêt

Joseph, Antoine X..., demeurant et domicilié ..., 2 ) Mme Marie, Lucie E..., veuve A...

possible) et qui seront répartis de la façon suivante : le premier lot constitué par la ferme de la Touzinière aux 6 enfants de mon frère aîné Hubert, le deuxième lot aux 4 enfants de mon frère Joseph

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 28 février 2002) d'avoir condamné l'Institut agricole et horticole Saint-Joseph

Joseph Z... à Mme Béatrice A... B... C..., épouse X...

du dossier que la création de la société Sogecoma a visé à exclure Joseph X... des activités commerciales des prévenus ; que la circonstance que la société Sogecoma ait été créée sur les conseils de la

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 25 juin 2003, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement et qui a

Joseph X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Claude, tiers intervenant, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 septembre 1999, qui, dans l'information suivie contre Joseph Y... et autres,

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 1992, qui l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis pour homicide involontaire et à

que "le 12 juin 1991, les services de la mairie de Cavalaire-sur-Mer constataient par procès-verbal que sur un terrain situé sur la plage de Bonporteau, cadastré section AN N° 776, et appartenant à Joseph

relative à la prise de contrôle exclusif de Gibert Jeune par Gibert Joseph

posées de manière abstraite, à la première qu'il était constant que le 13 février 1996, à Estagel, de l'argent et des objets personnels avaient été frauduleusement soustraits au préjudice respectif de Joseph

Joseph, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre eux pour escroqueries, trafic d'influence

Jean-Pierre Z..., mis en examen, entre autres infractions du chef de subornation de témoins, a délibérément cherché à entraver les investigations menées dans le cadre de l'enquête préliminaire ; qu'en effet, Joseph