Jacques Z..., 2°/ à Mme Denise A..., épouse Z..., 3°/ à Mme Odette B..., épouse C..., tous trois domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général

assistée de Me ADDE-SOUBRA loco Me Pierre-Marie GRAPPIN, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de la RESIDENCE LE TRIANGLE, pris en la personne de son syndic la SA Jacques

MARSEILLE INTIMEE SA SOCIETE GENERALE, représentée par son président, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée et assistée de Me Jean-Paul DAVIN de la SEP DAVIN JEAN PAUL - PERRIMOND JACQUES

Jean-Jacques et C... Pauline portant sur les biens propres de A... Angèle Marie épouse C...

Jacques D..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 6°/ M. Georges G..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 7°/ la société Sotrac, ... (Allier), 8°/ le Bureau Veritas, société anonyme 31, rue H.

sa note n° 4 du 27 août 2012, l'expert X... a confirmé la réalité du préjudice subi par la SCI FERCA pour la période du 1er janvier 2007 au 30 avril 2011 (date théorique de fin de travaux du marché JACQ

Philippe Jacques BN..., demeurant ..., 138 / de M.

Jacques), ou d'avoir loué ces terres comme pâturage pour les bêtes jusqu'a l'installation de feu Jean X... (N...

BERTIN SELARL BOERNER & ASSOCIES SELAS CABINET LEXIA AARPI CASTERA SASSOUST SELARL DGD AVOCATS SELARL GALY & ASSOCIÉS SCP MAATEIS 1 copie M.

INTIMEE : SARL JET SECURITE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean Marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER Assistée par Me Jean Jacques

Elle-même aurait été emprisonnée et aurait pu s'évader grâce à l'aide d'une personne dénommée " Jacques " qui lui aurait procuré un faux passeport.

Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société NEXANS FRANCE RCS de [Localité 17] N° 428 593 230 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jacques

Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société NEXANS FRANCE RCS de [Localité 13] N°428 593 230 [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jacques

.. épouse A... à partir de l'acte invoqué par cette dernière en date du 30 mars 1897 établi par maître I..., notaire à Ajaccio, au motif que le rapprochement, à partir de cet acte, des fiches de la matrice

PELLERIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) assisté de : Me Cédric CHANAS de la AARPI DE PARDIEU BROCAS MAFFEI (avocat au barreau de PARIS, toque : R045) APPELANTE : SAS COACHCLUB [

Assignation du : 30 Avril 2025 JUGEMENT rendu le 21 Mai 2026 DEMANDEUR Le Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet [R] & Jacques

Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Ghestin, avocat de M.

Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme C..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

LEVO AG WOHLEN, société de droit suisse, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] SUISSE Représentée par Me Jacques

passage privée » et « passage privé de la famille A... », comme confront de diverses parcelles dans l'acte de partage du 16 juil.1960 ; que le passage n'est attribué précisément à personne ; que la matrice