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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cf0
12 janvier 2016
12 janvier 2016
le même jour et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée publiquement le 12 Janvier 2016 et signée par Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec3
16 février 2016
16 février 2016
général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en date du 31 août 2015, assistée de Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f7e
25 février 2016
25 février 2016
général auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en date du 31 août 2015, assistée de Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931dd
28 avril 2016
28 avril 2016
le même jour et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée publiquement le 28 Avril 2016 et signée par Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937cd
5 décembre 2016
5 décembre 2016
même jour et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée publiquement le 05 Décembre 2016 et signée par Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par le premier président, et Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e5f
18 décembre 2017
18 décembre 2017
En l'absence du Ministère Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, assistée de Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e62
18 décembre 2017
18 décembre 2017
En l'absence du Ministère Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, assistée de Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f8
23 août 2018
23 août 2018
Ministère Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en date du 28 mai 2018, assistée de Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94223
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN, présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président en date du 22 décembre 2017, assistée de Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd94227
27 septembre 2018
27 septembre 2018
l'absence du Ministère Public, auquel l'affaire a été régulièrement communiquée, Devant Nous, Agnès QUANTIN , présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président , assistée de Ghislaine
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471508
25 mars 2009
25 mars 2009
Ghislain A, demeurant ...; M.
Source officielleciv1
6137214fcd580146773f2b7f
18 décembre 1990
18 décembre 1990
en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1988 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Mme Ghislaine, Paulette Y., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
Source officielleciv3
6079410c9ba5988459c400c6
10 juillet 1972
10 juillet 1972
SUR LES LIEUX AUX TRAVAUX DE FACON EFFECTIVE ET PERMANENTE SELON LES USAGES DE LA REGION ET EN FONCTION DE L'IMPORTANCE DE L'EXPLOITATION ; ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE LES EPOUX GHISLAIN
Source officielleciv1
60794c179ba5988459c44a89
11 juillet 1988
11 juillet 1988
n'est donc pas fondé ; Et sur le second moyen, pris en ses deux branches, de chacun des pourvois : Attendu qu'il est encore reproché à la cour d'appel d'avoir estimé qu'Huguette, Alain et Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
63d4cca192a57405de3315d4
27 janvier 2023
27 janvier 2023
La Cour était composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e77
4 février 2016
4 février 2016
RG N : 14/ 01250 AFFAIRE : Mme Ghislaine X...épouse Y..., M. Joël Y... C/ M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020406459
22 février 2008
22 février 2008
Ghislain A, demeurant ... ; M.
Source officielleciv2
6137216ecd580146773f3aea
15 avril 1991
15 avril 1991
(Ain), dont la gérante est Mme Ghislaine Y..., 2°) Mme Ghislaine Y..., 3°) Mme Madeleine Z..., veuve de M.
Source officiellesoc
61372145cd580146773f2696
22 mai 1990
22 mai 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant à Abbeville (Somme), ..., en cassation d'un jugement
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007997180
15 janvier 1999
15 janvier 1999
Ghislain X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
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