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GREFFIERE LORS DES DEBATS : Madame Elise DHEILLY MINISTERE PUBLIC : M.Wilfrid GACQUER, substitut général PRONONCE : Le 22 Janvier 2026 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle

1ère Chambre civile

670f581d4ad0d5ee7d7e5a1e

Appel

15 octobre 2024

ETAT DE LA COUR D'APPEL D'AMIENS DU TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [G] [J] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Florence GACQUER

Source officielle

1ère Chambre civile

6711fa9f7603bf88a1884557

Appel

17 octobre 2024

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CENTRE représentée par son gérant Mr [N] [X] domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau

Source officielle

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6618cefb7935f50008be408b

Appel

11 avril 2024

: [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christian BROCHARD de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Bruno ADOLPHE, avocat au barreau de LYON Me Florence GACQUER

Source officielle

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

680b1d972c124f4fd8d671bc

Appel

24 avril 2025

Wilfrid GACQUER, substitut général PRONONCE : Le 24 Avril 2025 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

67ef6fcb7985d82da296f867

Appel

3 avril 2025

Wilfrid GACQUER, substitut général PRONONCE : Le 03 Avril 2025 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68fb978511af6ba0065f421b

Appel

23 octobre 2025

qualités de représentant des créanciers de la Sté TEAM CARNOT PARTNER AUTO SCP ALPHA [Adresse 8] [Localité 10] concluants par Me Jean-marc LE NESTOUR, avocat au barreau de VERSAILLES Me Florence GACQUER

Source officielle

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68fb978511af6ba0065f421e

Appel

23 octobre 2025

qualités de représentant des créanciers de la Sté TEAM CARNOT PARTNER AUTO SCP ALPHA [Adresse 7] [Localité 9] concluants par Me Jean-marc LE NESTOUR, avocat au barreau de VERSAILLES Me Florence GACQUER

Source officielle

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68fb978511af6ba0065f4221

Appel

23 octobre 2025

qualités de représentant des créanciers de la Sté TEAM CARNOT PARTNER AUTO SCP ALPHA [Adresse 8] [Localité 11] concluants par Me Jean-marc LE NESTOUR, avocat au barreau de VERSAILLES Me Florence GACQUER

Source officielle

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68fb978511af6ba0065f4230

Appel

23 octobre 2025

qualités de représentant des créanciers de la Sté TEAM CARNOT PARTNER AUTO SCP ALPHA [Adresse 6] [Localité 10] concluants par Me Jean-marc LE NESTOUR, avocat au barreau de VERSAILLES Me Florence GACQUER

Source officielle

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0623JUD003963310

Admin. suprême

23 juin 2015

{ width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } THIRD SECTION CASE OF COSTEL GACIU

Source officielle

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44117cdc6046d47bfe9b6

Commerce

11 avril 2025

CHAMPAUZAC/DROME Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Jean-Michel CALLEJA Juges : Jacqueline MARINETTI Florence DUPRAT Greffier lors des débats : Arnaud GASQUE

Source officielle

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44945cdc6046d47c06ab7

Commerce

17 janvier 2025

Jean-Baptiste ITIER/AVIGNON Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Thierry PICHON Juges : Sophie MINAULT Antoine VALAT Greffier lors des débats : Arnaud GASQUE

Source officielle

TCOM

Audience des référés

69e4d5b2cdc6046d47ca253c

Commerce

6 janvier 2026

[Localité 3] Greffier lors des déba ts : Arnaud GASQUE Débats à l'audience p ublique du 25/11/2025 Dépens de greffe liqu idés à la somme de 38,65 euros TTC Exposé du litige Monsieur [V] [Y] est le président

Source officielle

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45553cdc6046d47c1833c

Commerce

13 février 2026

REYMOND/[Localité 4] Composition du tribun al lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Antoine VALAT Juges : DidierMERLAND Jacqueline MARINETTI Greffier lors des débats s : Arnaud GASQUE

Source officielle

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6708c003445a086e2bcedb2d

Appel

10 octobre 2024

DECATHLON agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS

Source officielle

REFERES 1ER PP

671b35362edfb0b58c05ea2b

Appel

24 octobre 2024

V & V, prise en la personne de Maître [X] [I], ès-qualités d'administrateur provisoire du Centre Médico-Chirurgical des Jockeys [Adresse 6] [Localité 16] Représentée par Me Florence GACQUER CARON

Source officielle

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

68fb978511af6ba0065f4227

Appel

23 octobre 2025

Source officielle

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e442e7cdc6046d47c00631

Commerce

10 octobre 2025

Me Agnès MAZEL/[Localité 7] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Antoine VALAT Juges : Thierry LAMOUR Didier MERLAND Greffier lors des débats : Arnaud GASQUE

Source officielle

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44368cdc6046d47c00e05

Commerce

11 avril 2025

AVOCATS)/[Localité 5] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Philippe BARDIN Bernard TEYSSONNIERES Jacqueline MARINETTI Greffier lors des débats : Arnaud GASQUE

Source officielle

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