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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
613725b1cd5801467741fd1d
15 janvier 1998
15 janvier 1998
Pierre-Antoine, - LA SOCIETE EDITRICE DE LA TRIBUNE DESFOSSES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 1er février 1996, qui, dans la procédure
Source officiellecr
6137261acd58014677422f4c
8 juin 2004
8 juin 2004
. ; "aux motifs que, s'agissant du refus de fournir du travail à Joao Y...
Source officiellecr
61372590cd5801467741ed2f
26 janvier 1994
26 janvier 1994
la matière première, l'exportation de stupéfiants en France ; et aux motifs, propres, que la drogue devait être vendue pour l'équivalent de 18 000 florins à Antonio B... et le prix en être remis à Simonette
Source officielle8ème chambre
DTA_2408833_20250212
12 février 2025
12 février 2025
à Saint Antoine L'Abbaye (Isère), laquelle expérimente le vivre-ensemble par des moyens non-violents, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02278_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Marignane ; - en zone UP2b, le compartiment non urbanisé d'un secteur ainsi classé situé sur le territoire de l'opération d'aménagement et de programmation MRS-16 relative aux quartiers de Saint-Antoine
Source officielleChambre del'Expropriation
5fda2555dcf8806a0d890d67
20 septembre 2019
20 septembre 2019
PLATEAUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Madame [D] [X] épouse [Q] [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Antoine PLATEAUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES
Source officiellecr
61372603cd580146774224a0
21 septembre 1999
21 septembre 1999
. ; que ce sont Bernard D... ou Antoine A..., responsables de l'entreprise Powertrain qui fixent les travaux à réaliser et donnent les ordres ; que Bernard D... précise et l'inspecteur du travail constate
Source officielle2ème chambre
DTA_2001467_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
C sont propriétaires d'un terrain à Bû (Eure-et-Loir), comprenant les parcelles cadastrées H n° 1489 à 1492, dans le secteur de Saint-Antoine.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:465839.20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Antoine Berger, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8671a
9 janvier 2003
9 janvier 2003
C... pour avocats Me VIDAL, 9, rue Saint-Antoine du T à TOULOUSE (31000) - Me LAGRANGE, 30 rue de la Tolosane BP 133 à CASTRES (81103) Monsieur D...
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf02
15 mai 2008
15 mai 2008
.- Z... correspondent à des espaces de forêt non constructibles. Dans l'indivision X...- Y... / Michaël X... une partie est inconstructible.
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb44
27 août 2008
27 août 2008
Copie exécutoire à - Me Antoine S.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd948fc
7 mai 2020
7 mai 2020
F... née le [...] à ST BENOIT LA FORET (37500) [...] [...]
Source officielleciv2
613724dfcd58014677419174
22 février 2007
22 février 2007
(la caisse), a obtenu le bénéfice d'une pension de retraite au titre de l'inaptitude au travail avec effet au 1er avril 1999 ; qu'invoquant le fait qu'elle s'était présentée le 10 décembre 1997 à l'antenne
Source officielleSection des Référés
6a1740a7cdc6046d472613cc
21 mai 2026
21 mai 2026
Par ailleurs, l'association syndicale libre les terrasses de la forêt 4-6-8 avenue des 40 Arpents à Marolles-en-Brie (94440) et le syndicat des copropriétaires les terrasses de la forêt 4-6 avenue des
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616290dce498f0b428bb83e8
23 mai 2013
23 mai 2013
la personne de Maître [F] [K], es qualités de liquidateur judiciaire de la SAS La Tribune Holding [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté de la SELARL SYGNA PARTNERS en la personne de Me Antoine
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00838_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
B..., représenté par Me Anton, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 mai 2021 du tribunal administratif de Marseille en tant qu’il rejette le surplus de ses demandes ; 2°) de prononcer
Source officiellesoc
613721f2cd580146773f8f21
7 avril 1993
7 avril 1993
Antoine X..., demeurant ... (Haute-Garonne), 28/ M. Jean-Antoine Z..., demeurant ...
Source officiellecr
6137269fcd58014677427239
5 septembre 2007
5 septembre 2007
de la zone AOC-Chavignol, le stockage du lait après transformation en caillé, et la fabrication des crottins ; qu'elle disposait pour cela d'une usine et d'un personnel propre ; que la Coopérative d'Anjouin
Source officiellecr
6137258dcd5801467741eb66
5 octobre 1993
5 octobre 1993
Claude - la société EST-ANTENNES, civilement responsable, - la COMPAGNIE d'ASSURANCES RHIN et MOSELLE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle
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