Mayenne Tribunal judiciaire de Laval Le département Meurthe-et-Moselle Tribunal judiciaire de Val de Briey Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Nancy Ressort du tribunal judiciaire Meuse Tribunal judiciaire de Bar-le-Duc

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Meuse Verdun Ressort des tribunaux judiciaire de Bar-le-Duc et Verdun.

LEGIARTI000050943833

—

Lézat-sur-Lèze (09167) ; Le Mas-d'Azil (09181) ; Mazères (09185) ; Mirepoix (09194) ; Montgailhard (09207) ; Pamiers (09225) ; Saverdun (09282) ; Tarascon-sur-Ariège (09306) ; Varilhes (09324). 10 - Aube Aix-Villemaur-Pâlis (10003) ; Arcis-sur-Aube (10006) ; Bar-sur-Aube

Article 221-II-2/1

—

équipés d'un dispositif à gaz inerte, on peut accepter une quantité de liquide émulseur suffisante pour produire de la mousse pendant 20 min (4) ; 6.2.2 Aux fins du présent article, une cargaison liquide dont la pression de vapeur est supérieure à 1,013 bar

Article 226-1.02

—

gouverner, les machines électriques principales, des postes de mazoutage, des installations frigorifiques, des installations hydrauliques d'une puissance cumulée supérieure à 50 kW et utilisant un fluide combustible sous une pression supérieure à 100 bars

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

.) ; 2° Les rassemblements publics, festifs, culturels et sportifs temporaires ; 3° Les lieux commerciaux ou privés dont les établissements de nuit, les salons de massage, les bars, les saunas, avec l'accord des propriétaires ou gérants ; 4° Les sites

Article Annexe I

—

La vidange des citernes par pression de gaz n'est autorisée que si on utilise la pression de la phase gazeuse du produit à transférer ou bien si on utilise un gaz depuis une source externe sous une pression n'excédant pas 4 bar.

Article Annexe I

—

Ces appareils sont alimentés par un réseau public ou privé qui est en mesure de fournir un débit minimum de 60 mètres cubes par heure pendant au moins deux heures ; la pression dynamique minimale des appareils d'incendie est de 1 bar sans dépasser 8 bars

Article 229-II-1.44

—

Combustibles liquides 9.1. l'utilisation de fluide caloporteur combustible doit être autorisée par l'autorité compétente. 9.2. les centrales hydrauliques d'une puissance de plus de 50 kW et d'une pression de plus de 100 bars doivent, sauf exceptions justifiées

LEGIARTI000029438472

—

32 476 39001 ABERGEMENT-LA-RONCE JURA 100 720 50163 DIGULLEVILLE MANCHE 10 776 50385 OMONVILLE-LA-PETITE MANCHE 42 189 51493 SAINT-LÉONARD MARNE 663 51504 SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRÉ MARNE 5 013 55476 SAVONNIÈRES-DEVANT-BAR

Article Annexe IIc

—

Atelier bar, 20 points, 30 minutes maximum : -1ère partie : parmi les alcools de base et autres produits mis à sa disposition par le centre d'examen, le candidat indique au jury le cocktail qu'il se propose de réaliser.

Article (51 à 59)

—

D 36 D 636 PAGNY-SUR-MEUSE N 4 PAGNY-SUR-MEUSE 55 D 603 D 630 VERDUN D 906 ETAIN 55 D 630 D 112 VERDUN D 603 VERDUN 55 D 694 D 994 FAINS-VEEL VSN D 1916 BAR-LE-DUC

Article Annexe I

—

Moyens de lutte contre l'incendie L'installation est dotée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques, notamment : Les réseaux garantissent l'alimentation des appareils sous une pression dynamique minimale de 1 bar sans dépasser 8 bars

Article Annexe I

—

Article Annexe

—

760903 6509807 Chemin d accès au "Peyre Mayou" 760957 6509711 Chemin vers la table d'orientation du col du Béal 760963 6509709 2018_02_63-3 Auvergne Rhône Alpes Puy de Dôme GU63002 Zone nordique de Pessade BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bar

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Ornain Depuis Bar-le-Duc jusqu'à la limite du département de la Marne. Point de navigation par bateaux. idem. Canal de Revigny Sur tout son cours dans le département. idem. idem. Aff De Gacilly à la rivière d'Oust. idem.

Article (10 à 14)

—

VILLENAUXE-LA-GRANDE 10 D 15 Extrémité CHARMONT-SOUS-BARBUISE D 677 FEUGES 10 D 441 D 677 ARCIS-SUR-AUBE D 136A TORCY-LE-PETIT 10 D 443 D 619 VENDEUVRE-SUR-BARSE D 671 BAR-SUR-SEINE

Article 2

—

judiciaire de Thionville 1 Cour d'appel de Montpellier Tribunal judiciaire de Béziers 1 Tribunal judiciaire de Carcassonne 1 Tribunal judiciaire de Montpellier 1 Tribunal de proximité de Sète 1 Cour d'appel de Nancy Tribunal judiciaire de Bar-le-Duc

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

Toutefois, demeurent soumises à la taxe sur la valeur ajoutée, sous réserve des dispositions du b : les opérations d'hébergement et de restauration ; l'exploitation des bars et buvettes.

LEGIARTI000045166920

—

SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT 21030220400016 RESTAURANT-SAINT-BONNET-DE-ROCHEFORT 21030220400057 003 21030275800060 MUSEE SOUVIGNY 003008 6 466 SOUVIGNY 21030275800011 MUSEE SOUVIGNY 21030275800060 003 21030288100052 SNACK-BAR

Page 14 · 311 résultats

← Précédent Suivant →