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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464136.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 9 décembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellecr
61372583cd5801467741e621
25 septembre 1995
25 septembre 1995
Simon conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Ferrari conseiller rapporteur, MM.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466753.20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 10 mars 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470874.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470928.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2412209_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée, le 6 décembre 2024, la SAS Ferrari Recyclage BTP, représenté par Me Ghachi, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et
Source officiellecr
61372639cd58014677423e4c
12 juin 2003
12 juin 2003
jamais travaillé ; que Cécile Z... possède un véhicule automobile immatriculé à son nom, enregistré ... à Bondy ; qu'Emmanuse Y... née D..., est titulaire de la carte grise d'un véhicule automobile Ferrari
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fd9a8da2c59ec9cebe384f5
16 décembre 2019
16 décembre 2019
[H] de ce qu'il offre de restituer après paiement de ces sommes le véhicule FERRARI Testarossa, - condamné M.
Source officiellecr
61372605cd5801467742256b
14 mars 2000
14 mars 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6543
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Italie (n° 34256/96); et Ferrari c. Italie (n° 33440/96).] (Extrait du communiqué de presse) En fait : Les requérants sont tous ressortissants italiens. M.
Source officiellecr
6137260bcd58014677422860
26 avril 2000
26 avril 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
61372574cd5801467741de01
26 octobre 1994
26 octobre 1994
en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-six octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
613725dfcd5801467742126d
20 février 2001
20 février 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
6137258fcd5801467741eca4
7 avril 1994
7 avril 1994
CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept avril mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officiellecr
613725bccd58014677420210
14 mars 2000
14 mars 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50594
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[W] Avocat(s) : la SCP Gaschignard Défendeur(s) : la société Ferrari Financial Services Gmbh et autre Avocat(s) : la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre Ordonnance : 50594
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454776.20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462468.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 9 décembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458843.20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:459998.20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
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