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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0224JUD005794200
24 février 2005
Après 1991, l'intéressé, d'origine ethnique ingouche, essaya de vendre sa maison et de partir parce qu'il se sentait menacé par la situation en Tchétchénie ; cependant, il ne trouva pas d'acheteur
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ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699
17 mars 2005
Premièrement, Michael oublia son veston et ses clefs dans un pub ; deuxièmement, contrairement à l'habitude, il essaya d'entrer dans son appartement par la fenêtre ; troisièmement, son amie
ECLI:CE:ECHR:2005:0322JUD003095196
22 mars 2005
Il essaya de s’évader, mais ne put faire que cent mètres avant d’être appréhendé et battu à coups de barre de fer, notamment sur la tête.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0623DEC006095700
23 juin 2005
Devant le refus de ce dernier, le sous-officier G.C. l'invita à le suivre au poste de police, mais le requérant refusa de l'accompagner et commença à lui adresser des injures, puis essaya de s'enfuir.
ECLI:CE:ECHR:2003:0410JUD003973198
10 avril 2003
Örn Clausen essaya de parvenir à un arrangement avec chacun des créanciers.
ECLI:CE:ECHR:1988:1129JUD001120984
29 novembre 1988
Il garda un silence complet, sauf sur quelques points de caractère général, et essaya d’interrompre les interrogatoires en frappant sur les tuyaux de chauffage de la salle, en sifflant et en cognant sa
ECLI:CE:ECHR:1989:1219JUD001096484
19 décembre 1989
De plus, le président du tribunal de Savone n'essaya pas de notifier à M.
ECLI:CE:ECHR:1987:0302JUD000978782
2 mars 1987
Arrêté et conduit au commissariat de police il s’y montra injurieux et violent; il essaya de se pendre pendant la nuit.
ECLI:CE:ECHR:1990:0829JUD001170185
29 août 1990
L’administration pénitentiaire essaya de le faire transférer à l’hôpital psychiatrique de Reitgjerdet, mais cela se révéla impossible car il ne remplissait pas les conditions d’admission fixées par la
ECLI:CE:ECHR:2020:0702JUD002882013
2 juillet 2020
Par la suite, le requérant essaya à plusieurs reprises d’obtenir un titre de séjour, en vain. Requête n o 13114/15 (A.J.) 45.
ECLI:CE:ECHR:2017:0622JUD001213113
22 juin 2017
Treiber essaya sans succès, lors de l’irruption de la police, de s’enfuir par une fenêtre du deuxième étage en montant sur un échafaudage.
ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD004715908
24 juillet 2012
Plus tard dans la même journée et de retour au même endroit, la requérante, selon ses dires, aperçut les mêmes agents de police qui s’approchaient d’elle et essaya de fuir.
ECLI:CE:ECHR:2011:0908JUD003310805
8 septembre 2011
Ne voyant rien, le requérant essaya d’écrire cette lettre une dizaine de fois, et durant tout ce temps « Dach » lui frappait la tête avec un quart émaillé (gobelet métallique).
ECLI:CE:ECHR:2009:0421JUD007078701
21 avril 2009
Il essaya en outre de soigner ses affections cardiaques en allant dans une station balnéaire. 35. Le 27 décembre 2000, le requérant décéda à la suite d’un arrêt cardiaque.
ECLI:CE:ECHR:2011:0524JUD003381007
24 mai 2011
Après une altercation, les soldats commencèrent à courir à la poursuite de quelques manifestants, y inclus le requérant, qui essaya de s’enfuir. 65.
ECLI:CE:ECHR:2024:1203JUD000557619
3 décembre 2024
Il essaya de le démonter en le frappant sur un rocher. L’engin explosa au second coup. M.S.P. courut vers le requérant et vit sa main droite arrachée au niveau du poignet.
ECLI:CE:ECHR:2025:0107JUD001578321
7 janvier 2025
Les Syriens ayant allumé un feu, la requérante essaya de se cacher, avec les deux compatriotes avec lesquels elle était venue en Grèce, derrière des roseaux. 38.
ECLI:CE:ECHR:2015:0623DEC004893109
23 juin 2015
M me G. essaya d’obtenir la restitution des quotes-parts, mais les autorités grecques opposèrent un refus, au motif que leur propriétaire était formellement l’A.M.M.I., et donc une société
ECLI:CE:ECHR:2006:0831DEC001687003
31 août 2006
[Elle] essaya, en présence de l’inspecteur, de contacter son avocat, mais sans succès. Le 11 septembre 2003, G.
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0228REP001602690
28 février 1994
Par ailleurs, du 12 avril 1988 au 15 juin 1989, pendant plus de quatorze mois, la 1ère cour d'assises d'Edirne, essaya d'obtenir en vain, auprès des cours d'assises d'Ankara et d'Istanbul,