CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

281 résultats pour « Essabaa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0224JUD005794200

Admin. suprême

24 février 2005

24 février 2005

Après 1991, l'intéressé, d'origine ethnique ingouche, essaya de vendre sa maison et de partir parce qu'il se sentait menacé par la situation en Tchétchénie   ; cependant, il ne trouva pas d'acheteur

Page 14 sur 15

← PrécédentSuivant →
Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD005019699

Admin. suprême

17 mars 2005

17 mars 2005

Premièrement, Michael oublia son veston et ses clefs dans un pub   ; deuxièmement, contrairement à l'habitude, il essaya d'entrer dans son appartement par la fenêtre   ; troisièmement, son amie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0322JUD003095196

Admin. suprême

22 mars 2005

22 mars 2005

Il essaya de s’évader, mais ne put faire que cent mètres avant d’être appréhendé et battu à coups de barre de fer, notamment sur la tête.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0623DEC006095700

Admin. suprême

23 juin 2005

23 juin 2005

Devant le refus de ce dernier, le sous-officier G.C. l'invita à le suivre au poste de police, mais le requérant refusa de l'accompagner et commença à lui adresser des injures, puis essaya de s'enfuir.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0410JUD003973198

Admin. suprême

10 avril 2003

10 avril 2003

Örn Clausen essaya de parvenir à un arrangement avec chacun des créanciers.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1988:1129JUD001120984

Admin. suprême

29 novembre 1988

29 novembre 1988

Il garda un silence complet, sauf sur quelques points de caractère général, et essaya d’interrompre les interrogatoires en frappant sur les tuyaux de chauffage de la salle, en sifflant et en cognant sa

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1989:1219JUD001096484

Admin. suprême

19 décembre 1989

19 décembre 1989

De plus, le président du tribunal de Savone n'essaya pas de notifier à M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1987:0302JUD000978782

Admin. suprême

2 mars 1987

2 mars 1987

Arrêté et conduit au commissariat de police il s’y montra injurieux et violent; il essaya de se pendre pendant la nuit.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0829JUD001170185

Admin. suprême

29 août 1990

29 août 1990

L’administration pénitentiaire essaya de le faire transférer à l’hôpital psychiatrique de Reitgjerdet, mais cela se révéla impossible car il ne remplissait pas les conditions d’admission fixées par la

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0702JUD002882013

Admin. suprême

2 juillet 2020

2 juillet 2020

    Par la suite, le requérant essaya à plusieurs reprises d’obtenir un titre de séjour, en vain. Requête n o   13114/15 (A.J.) 45.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0622JUD001213113

Admin. suprême

22 juin 2017

22 juin 2017

Treiber essaya sans succès, lors de l’irruption de la police, de s’enfuir par une fenêtre du deuxième étage en montant sur un échafaudage.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD004715908

Admin. suprême

24 juillet 2012

24 juillet 2012

    Plus tard dans la même journée et de retour au même endroit, la requérante, selon ses dires, aperçut les mêmes agents de police qui s’approchaient d’elle et essaya de fuir.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0908JUD003310805

Admin. suprême

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Ne voyant rien, le requérant essaya d’écrire cette lettre une dizaine de fois, et durant tout ce temps «   Dach   » lui frappait la tête avec un quart émaillé (gobelet métallique).

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0421JUD007078701

Admin. suprême

21 avril 2009

21 avril 2009

Il essaya en outre de soigner ses affections cardiaques en allant dans une station balnéaire. 35.     Le 27 décembre 2000, le requérant décéda à la suite d’un arrêt cardiaque.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0524JUD003381007

Admin. suprême

24 mai 2011

24 mai 2011

Après une altercation, les soldats commencèrent à courir à la poursuite de quelques manifestants, y inclus le requérant, qui essaya de s’enfuir. 65.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1203JUD000557619

Admin. suprême

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Il essaya de le démonter en le frappant sur un rocher. L’engin explosa au second coup. M.S.P. courut vers le requérant et vit sa main droite arrachée au niveau du poignet.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0107JUD001578321

Admin. suprême

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Les Syriens ayant allumé un feu, la requérante essaya de se cacher, avec les deux compatriotes avec lesquels elle était venue en Grèce, derrière des roseaux. 38.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0623DEC004893109

Admin. suprême

23 juin 2015

23 juin 2015

    M me G. essaya d’obtenir la restitution des quotes-parts, mais les autorités grecques opposèrent un refus, au motif que leur propriétaire était formellement l’A.M.M.I., et donc une société

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0831DEC001687003

Admin. suprême

31 août 2006

31 août 2006

[Elle] essaya, en présence de l’inspecteur, de contacter son avocat, mais sans succès. Le 11 septembre 2003, G.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0228REP001602690

Admin. suprême

28 février 1994

28 février 1994

   Par ailleurs, du 12 avril 1988 au 15 juin 1989, pendant plus de quatorze mois, la 1ère cour d'assises d'Edirne, essaya d'obtenir en vain, auprès des cours d'assises d'Ankara et d'Istanbul,

Source officielle