Edouard Y... a assigné, le 29 novembre 1978, au parquet d'un tribunal de grande instance, la société marocaine Huileries et savonneries Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Edouard et fils, dont le siège est ...

le 14 septembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Etoile notaires, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée société Edouard

WURTH, avocat au barreau de COLMAR, Association AGS CGEA [Localité 3], prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] non représentée Nous, Edgard

Henri, - LA SOCIETE CABINET EDGARD QUINET, contre l'arrêt n° 572 de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 21 septembre 2000, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

Le 24 février 2020, la société Le Moulin de [Localité 4] a procédé à la déconsignation de la somme de 7673,60 euros au profit de la société Edward Suddards et Company.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 21 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2026R00063 SAS

2026R00138 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 24 MARS 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2026R00138

Eduard Kettner aux entiers dépens. Le jugement est notifié le 3 décembre 2008 à la S. A. S. Eduard Kettner.

formé le pourvoi n° W 24-20.010 contre l'arrêt rendu le 1er février 2024 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile A), dans le litige l'opposant à l'École des avocats de la région Rhône-Alpes (EDARA

motifs que Jean-Michel X... révélait des faits dont il aurait eu connaissance dans le cadre de son activité professionnelle de chef comptable au service de la société Bourges DIS (Centre Distributeur Edouard

Internationale Corporation gérée par le fils du prévenu Edouard X..., qui établit tardivement le 1er juin 2003 une attestation dépourvue de toute force probante, était bien inscrite au registre du commerce

Louis B..., dit Edgard A..., demeurant à Libardac, Listrac Médoc (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de Mme Laure de

REIBEL, avocat au barreau de COLMAR INTIMEE : Société XSL LABS Pays : [Localité 5] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 1] non représentée Nous, Edgard

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Edgard VINCENSINI Me Charlie DESCOINS Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG

" et que "les investigations sont en cours dont il convient de préserver l'efficacité" ; Attendu qu'en l'état de ces motifs, d'où il résulte qu'il existe un lien entre les fonctions exercées par Edouard

Yhdistetyt julkisasiamiehen ratkaisuehdotukset Edward 10 päivänä maaliskuuta 1992. # Automec Srl vastaan Euroopan yhteisöjen komissio. # Kilpailu - Komission velvoitteet, kun sen käsiteltäväksi on saatettu

Christopher Edwards fut placé seul dans une cellule.