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5 577 résultats pour « Desgranges »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372620cd58014677423231

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE

Source officielle

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CC

cr

6137269ccd5801467742701e

Cassation

3 novembre 2005

3 novembre 2005

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE

Source officielle
CC

comm

6137219bcd580146773f52b6

Cassation

9 juillet 1991

9 juillet 1991

Bézard, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137219fcd580146773f54ee

Cassation

29 octobre 1991

29 octobre 1991

Bézard, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, MM. B..., D..., C... E..., MM. Z..., A..., X..., C... Y..., M. Lassalle, conseillers, M. Le Dauphin, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100671

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

câblage intérieur du coffret (réalisé par Johnson Controls) soit sur une borne de raccordement de service ou d'alimentation (mise en oeuvre par Matequip) ; qu'il a ajouté que l'échauffement dû au desserrage

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fd8

Cassation

31 janvier 2007

31 janvier 2007

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE

Source officielle
CC

comm

61372170cd580146773f3c00

Cassation

14 mai 1991

14 mai 1991

Defontaine, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372149cd580146773f282a

Cassation

13 mars 1990

13 mars 1990

Defontaine, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137214ecd580146773f2aef

Cassation

15 janvier 1991

15 janvier 1991

Defontaine, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372154cd580146773f2df9

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

Defontaine, président ; Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Z..., E..., C..., B... D..., MM. Edin, Grimaldi, Apollis, Dumas, conseillers ; M.

Source officielle
CC

cr

é plainte avec constitution de partie civile pour escroqueriec/Patrick Y

61372623cd580146774233f0

Cassation

19 juin 2002

19 juin 2002

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742321b

Cassation

10 septembre 2003

10 septembre 2003

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DESGRANGE

Source officielle
CC

comm

61372185cd580146773f4778

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

Bézard, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, MM. Hatoux, Nicot, Mme Pasturel, MM. Edin, Grimaldi, Apollis, Mme Clavery, M. Lassalle, conseillers, M.

Source officielle
CC

comm

61372187cd580146773f48a6

Cassation

29 octobre 1991

29 octobre 1991

..., demeurant chez Mme Y..., ... (17e) ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Desgranges

Source officielle
CC

comm

61372188cd580146773f4931

Cassation

9 juillet 1991

9 juillet 1991

Bézard, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372190cd580146773f4d2a

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Bézard, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372120cd580146773f1302

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Defontaine, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137212dcd580146773f1a16

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

Defontaine, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

6137212dcd580146773f1a2c

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

Defontaine, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

61372132cd580146773f1c8b

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

Defontaine, président, Mme Desgranges, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Source officielle