David et Ludovic C, agissant en leur nom personnel et en leur qualité d'ayants droit de M.

Minute AFFAIRE : [B] [D] C/ [L] [T] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître [J] SAUBOLE de la SCP CLARA - COUSSEAU - OUVRARD - PAGOT - REYE - SAUBOL E - SEJOURNE ET ASSOCIES Me Benoit

MÉGISSERIE JOQUEVIEL & [B] Société MS AMLIN INSURANCE SE Désistement Grosse délivrée le à Me Gilles SOREL Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Loïc ALRAN Me David CUCULLIERES

Par Jacqueline DESCOUT, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David PENICHON, Greffier.

épouse J... ... 93290 TREMBLAY LES GONESSES Monsieur Daniel Benoit X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE Monsieur Joël Antoine X... ... 75002 PARIS Monsieur David Bernard X... ...-...

CHAUDET Me Luc BOURGES Me Pierre BEAUVOIS Me Edouard-jean COURANT Me Benoît BOMMELAER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE MISE EN ETAT DU 26

JAFFRE Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yohan VIAUD Me [Localité 1] VERRANDO Me Benoît BOMMELAER Me Christelle GILLOT-GARNIER Me Jean-david

David X... demeurant ... (Aube), en cassation d'un jugement rendu le 23 décembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Troyes (section commerce), au profit de : 1°/ M. J...

David Y..., liquidateur judiciaire de la société Heli Poitou, demeurant ..., 3°/ de M. Z..., Benoît, Guyod B..., 4°/ de Mme X... Périsse, épouse B..., demeurant tous deux ...

Marine de Davia, de fournir à la cour tous éléments lui permettant de fixer la participation des consorts X...

Benoît A, domicilié au consulat général de France à Moscou (Fédération de Russie), M. Thierry U, domicilié au consulat général de France à Rabat (Maroc), M.

Marseille 8ème (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2ème chambre civile), au profit : 1 / de la société en nom collectif Le David

Affaire DAVIS B...- autre client DCN la S. A. I. réclame à ce titre 174. 000 €. Pour les mêmes motifs que ceux retenus dans la précédente affaire, la S. A.

DAIKIN AIRCONDITIONING FRANCE Société DAVID ------------------ ARRÊT no 90 / 2008 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe

DAHER AEROSPACE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Benoît CALLIEU, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, assistée de Me Nelly POURTIER, avocat au barreau de PARIS et de Me CAROLINE PIERREPONT

Rôle N° RG 23/02731 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK2NF SAS TECHNOLOGIE ET ENVIRONNEMENT C/ Société HOTEL AZUR RIVIERA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benoit-Guillaume

JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 Avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [M] [H] [Adresse 3] [Adresse 11] [Localité 1] Madame [E] [L] épouse [H] [Adresse 3] [Adresse 11] [Localité 1] Représentés par Me David

Il résulte de tout ce qui précède, sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir opposée en défense, que les conclusions présentées par M.