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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8accd
8 mars 2007
8 mars 2007
Cyrille X... devenu majeur est intervenu à l' instance. Il prie la Cour d' infirmer le jugement et de substituer le nom de X... à celui de Z... .
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR02666
4 juin 2008
4 juin 2008
Cyril, contre l' arrêt de la chambre de l' instruction de la cour d' appel de VERSAILLES, en date du 25 janvier 2008, qui, sur renvoi après cassation, dans l' information suivie contre lui, des chefs d
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb6
15 janvier 2002
15 janvier 2002
C/ Daniel Y..., Cyrille Y..., Société M.C.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f7
19 juin 2008
19 juin 2008
Cyrille, né le 08 Décembre 1983 à MONTLUCON, fils de X... Daniel et de Z... Bernadette, de nationalité française, célibataire, vendeur ; demeurant... Libre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90229
5 février 2013
5 février 2013
Cyrille X... Mme Magali X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR00971
7 février 2007
7 février 2007
Cyril, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 26 septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui, des chefs d'importation, détention
Source officielleChambre 4-2
6520f5bcbb275d83183a3a69
6 octobre 2023
6 octobre 2023
. - KEITA S., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS DAL GLADIATORE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD
Source officielleChambre 4-2
6520f5bdbb275d83183a3a6b
6 octobre 2023
6 octobre 2023
d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS DAL GLADIATORE PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL EN EXERCICE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marianne FEBVRE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle
Source officielleChambre 4-2
67820c690f5e5278a797389c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SAS ENTREPRISE SPECIALISEE EN ACTIVITES FERROVIAIR ES (ESAF) Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état, assistée de Cyrielle GOUNAUD, Greffier Vu
Source officielleChambre 4-2
67820c690f5e5278a797389e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Hélène MARTY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Association THEATRE ET CHANSONS Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Florence TREGUIER, magistrat de la mise en état, assistée de Cyrielle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01423
21 juin 2011
21 juin 2011
A contrario, Monsieur Cyrille X... rapporte la preuve en fournissant les fiches de pointage hebdomadaires signées par le responsable.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00338
1 février 2011
1 février 2011
payer des dommages-intérêts ; AUX MOTIFS QUE " selon les termes de l'attestation délivrée le 10 juin 2008 par Peggy Y..., elle avait pu lire dans sa base hot line des commentaires désagréables de Cyril
Source officielleciv2
60794c179ba5988459c44a78
13 janvier 1988
13 janvier 1988
; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision se produisit entre l'automobile appartenant à la société Bourgey-Montreuil et celle de Mme X... dans laquelle avaient pris place ses deux fils Cyrille
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9171e
27 mars 2014
27 mars 2014
Cyrile Y..., pris en leur qualité de caution solidaire de la sarl.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d86
4 octobre 2017
4 octobre 2017
ORDONNANCE No 59/ 2017 No RG : 17/ 02755 COMPAGNIE D'ASSURANCES GROUPAMA ANTILLES GUYANE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Monsieur Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90407
15 mars 2013
15 mars 2013
C/ Cyrille Y... PARTIES EN CAUSE : Madame Linda X... épouse Y... née le 30 Juillet 1979 à BESANCON, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7c
10 juin 2008
10 juin 2008
Cyrille Y... et par les consorts Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2be
10 juin 2008
10 juin 2008
Cyrille Y... et par les consorts Y...
Source officielleREFERES
68e0321574e929a9d8fc5691
3 octobre 2025
3 octobre 2025
LA BALME, avocat au barreau de TOULON Grosses délivrées le : 03/10/2025 à : Me Maud BOURET - 136 Me Fabien HOFFMANN - 221 Me Cyrille LA BALME - 1031 Copie au service de la médiation civile Copie
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 10 Juin 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb1a
10 octobre 2008
10 octobre 2008
Christopher, Karim, Cyril né le 26 Août 1986 à AMIENS (80) Fils de X...
Source officiellePage 14 sur 592
BERGEL CYRIELLE
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. Dit que les créanciers recouvreront leur droit de poursuite individuelle uniquement dans les conditions prévues par l'article L643-11 du code de commerce. - N° RG : 23/06112
03/07/2026
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GALLOU, Cyrielle
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
03/07/2026
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THEPAUT, Cyrielle, Noémie
02/07/2026
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Boulin, Cyrielle
01/07/2026
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CYRIELLE FOUQUET DESIGN
30/06/2026
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