CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 890 résultats pour « Colomban »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00544

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

'ordonnance attaquée (président du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, 12 mars 2019), rendue en la forme des référés, la société Uniper France Power (la société) a son siège à Colombes

Source officielle

Page 14 sur 195

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC903 résultats

Journal officiel
Créations

COLOMBANI, Kevin, Félix, Marcel

SIREN 107082968Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

14/07/2026

Voir →

Immatriculations

SCI COLOMBAN

SIREN 394069405Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

30/06/2026

Voir →

Modifications diverses

COLOMBANI, Sandrine, Lucinda, Manuelle, MURET

SIREN 999484991Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING COLOMBANI

SIREN 948006572Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

23/06/2026

Voir →

Créations

CAMPING SAINT-COLOMBAN-DES-VILLARDS

SIREN 106127012Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

19/06/2026

Voir →

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007729966

Admin. suprême

18 décembre 1987

18 décembre 1987

Y... à créer une officine à Locminé, rue de la Fontaine Saint-Colomban ensemble les décisions implicites de rejet du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale et du secrétaire d'Etat

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2215594_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Le 4 janvier 2022, les services de Police des Hauts-de-Seine ont effectué un contrôle de la boulangerie " La Colombine " exploitée par la SAS La Colombine et situé à Colombes (92).

Source officielle
CC

cr

61372588cd5801467741e89d

Cassation

7 février 1994

7 février 1994

Colomb-Clerc et Cailliau, conseillers, et, page 3, qu'à l'audience publique du mardi 22 septembre 1992, au cours de laquelle l'affaire a été instruite, plaidée et mise en délibéré, la Cour était autrement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2213718_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société La Colombine est transmis au tribunal administratif de Cergy-Pontoise.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301490

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que le 25 août 2006, les époux X... ont vendu aux époux Y..., par l'intermédiaire de la société La Maison Bleue, une maison en colombages

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6618cefa7935f50008be404b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

sociales Antenne des Milles [Adresse 2] CS 90545 [Localité 1] Chambre 4-5 N° RG 24/02843 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMVWC Ordonnance n° 2024/M Mme [I] [H] Représentant : Me Charlène COLOMBAIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f762cccdc6046d4773a05c

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

avocat au barreau de la Martinique DÉFENDEUR : CCS DOM (SAS) [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Daniel COLOMBANI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f762e7cdc6046d4773a209

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

(SAS) [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal en exercice Non comparante Monsieur [M] [S] [Adresse 3] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Daniel COLOMBANI Commis-greffière

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb4dfbcdc6046d47cce3f2

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[H] [Q] [Adresse 4], Représentée par la SELARL AKI CONSEIL prise en la personne de Maître Alexandre KONDO, avocat au Barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Daniel COLOMBANI

Source officielle
CC

civ3

61372366cd58014677409469

Cassation

2 février 2000

2 février 2000

Alain X..., demeurant ..., 2 / de la SCP Paul Gaud, Alain Colombant, Patrick Nazareth, notaires associés, société civile professionnelle, dont le siège est ...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69dfef0acdc6046d475f15f0

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

PONTOISE JUGEMENT DU 10 avril 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00691 EURL VLG N° RG: 2026L00506 DEBITEUR EURL VLG [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 831274824 - 2017 B 7224 Enseigne : COLOMBUS

Source officielle
CC

soc

61372271cd580146773fd135

Cassation

22 juin 1995

22 juin 1995

la Clinique du Médoc, rue Aristide Briand, Lesparre (Gironde), 5 / de la Clinique Saint-Sernin, ... de l'Epée, Bordeaux (Gironde), 6 / de la Clinique du Tondu, ..., 7 / de la Clinique du Colombier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70647cdc6046d47fa05e5

Appel

18 avril 2026

18 avril 2026

[R] [L] [D] [M] né le 20 décembre 1988 à [Localité 1], de nationalité colombienne RETENU au centre de rétention : [T] [O] comparant en visioconférence, assisté de Me Isabelle Gugenheim, avocat de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101288

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Colombie   Britannique, sans autre précision, ne produit aucun élément sur les conditions d'accueil matérielles et sociales des enfants en cas de retour au Canada ; que l'arrêt ajoute que les enfants ont

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70096cdc6046d476bebc4

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

avocate au barreau de la Martinique DÉFENDEUR : Monsieur [X] [D] [Adresse 2], Représenté par Maître Mark BRUNO, avocat au barreau de la Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Daniel COLOMBANI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300835

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

l'architecte en indemnisation ; Attendu que le maître de l'ouvrage fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes ; Mais attendu qu'ayant relevé que le devis de travaux supplémentaires relatifs aux colombages

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef63dc5b777c909931ab

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

La Sccv 16 Colombette est propriétaire du lot n°32 situé au-dessus de celui de Mme [K].

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97a98cdc6046d47a1339a

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

PRÉFET DE POLICE représenté par Me Alexandre Marinelli du cabinet Adam-Caumeil, avocat au barreau de Paris INTIMÉE Mme [Z] [E] [L] [C] née le 25 Avril 1989 à [Localité 1] de nationalité Colombienne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97a9bcdc6046d47a1344d

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[X] [U] [J] [C] né le 13 Septembre 2002 à [Localité 1] de nationalité Colombienne Libre, non comparant, non représenté, convoqué en zone d'attente à l'aéroport de [Etablissement 1], dernier domicile

Source officielle