: ''Je te croyais capable de mieux'', ''celle que tu remplaces avait compris ; tu devrais faire mieux qu'elle'', que cette lettre mentionnait qu'une collaboratrice s'était plainte de remarques formulées

[C] fait valoir qu'il justifie de l'exercice de la profession de géomètre expert de 1990 à 2018, en tant que salarié, puis en son nom propre, qu'il exerce, désormais, en qualité de collaborateur de la

Claude X... désigné le 18 juillet 1985 au sein du Cojasor et dont le mandat a été transféré auprès de la fondation Casip-Cojasor après la fusion intervenue à compter du 1er janvier 2000 ; Attendu que

code du domaine de l'Etat (alors applicable au litige) et l'article R. 2124-65 du code général de la propriété des personnes publiques ne prévoient que la faculté d'accorder à un collaborateur

[S] [W] et de 10 000 euros à Mme [Y] [Z] [T], sœur d'[V], alors : « 1°/ d'une part que les juridictions de l'ordre judiciaire ne sont compétentes pour apprécier la responsabilité civile d'un collaborateur

relever « qu'après examen des feuilles de diligences produites par l'avocat et compte tenu du taux des honoraires stipulés, de 350 euros hors taxes pour un associé et de 225 euros hors taxes pour un collaborateur

rôle secondaire à jouer dans les opérations de dénonciation de bail, qu'il ne lui incombait pas de faire faire, et qu'il s'était acquitté de son devoir de vigilance par le contrôle exercé par sa collaboratrice

de la convention collective de la miroiterie qui ne doit s'appliquer que lorsque le collaborateur effectue son service d'une seule traite, pendant une durée supérieure à six heures ; qu'en l'espèce, M

(D 25), ou en se faisant présenter par les secrétaires du cabinet comme le collaborateur de Me D..., selon les déclarations de Mmes X... et Z...

société Coolcamp Ltd et/ou Paule, Odile X..., et/ou Cécile X..., sis ..., 40280 Saint-Pierre-du-Mont, - locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Jacques X... et/ou la société European Coolbox

regard de l'article L. 122-6 du Code du travail ; alors, d'autre part, que la société Sazias avait fait valoir que les carences répétées du salarié procédaient d'une attitude délibérée de refus de collaboration

L. 122-4 du Code du travail ; alors, qu'à tout le moins, le fait pour un salarié de travailler dans sa spécialité, à l'insu de son employeur, pour une autre entreprise, et de ne renoncer à cette collaboration

septembre 2016, qu'à cette date, par un courriel adressé à l'ADSR 69, la société Club M Paris 13 a clairement manifesté son intention de rompre la relation de travail avec Mme [S] et de cesser toute collaboration

leur fonction dans une entreprise entrant dans le champ d'application défini à l'article 1er sont affiliés au statut cadre'' ; que l'expérience acquise par le vétérinaire au cours d'un contrat de collaboration

X... a exercé une activité de vente de carburants et de réparation de véhicules avec la participation de son épouse, mentionnée au registre du commerce et des sociétés en qualité de conjoint collaborateur

Y... reprochant au salarié son attitude lors de détermination des augmentations de ses collaborateurs ; qu'en affirmant néanmoins péremptoirement que l'employeur n'avait produit aux débats que deux courriers

de vie respectives ; qu'un fait déjà pris en compte ne peut être invoqué une nouvelle fois pour justifier une disparité dans les conditions de vie ; qu'en accordant une indemnité au titre de la collaboration

Vous avez une tenue très indécente, aguicheuse, et incorrecte et ce devant des collaborateurs masculins. Ce comportement est inadmissible, notamment par rapport à votre rôle de Superviseur.