. (2e) (Rhône), 2°) de Mme Anays Y..., ayant élection de domicile au siège de la société La Régie Pitance, ... (3e) (Rhône), défendeurs à la cassation ; En présence de la société Le Français, Cinéma

E..., domicilié [...] , 3°/ à la société AAA LMP Invest, 4°/ à la société Cerise Santé, 5°/ à la société Cibel Invest, 6°/ à Société financière Denis Poisson, ayant toutes les quatre leur siège [.

prévenus font valoir que le concept de drugstore consiste à faire bénéficier les parisiens, et plus généralement toutes les personnes se trouvant à [Localité 1], d'un ensemble de services restaurant, cinéma

YADONA Grosse délivrée à Me Stephen GUATTERI Expédition délivrée à Me Laurent CINELLI le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première

Monsieur YYY de C., a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 16 juin 2009, à la suite du refus opposé par le maire de Paris (service des cimetières

portant sur un projet de décret relatif à la prorogation des agréments des formules d’accès illimité au cinéma jusqu’au 31 décembre 2023

relatif à un projet d’amendement à l’article 27 du code de l'industrie cinématographique portant sur les cartes de cinéma à accès illimité

CETAT16-06,RJ1 COMMUNE - SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX - Cimetière - Agrandissement - Terrain - Distance de l'agglomération des habitations.

le prévenu ne présente aucune explication plausible qui permettrait d'établir qu'il a été accusé à tort par les deux victimes ; qu'il a d'ailleurs reconnu avoir déjà vu les jeunes filles devant le cinéma

X... était affecté, laquelle était de toute évidence sans rapport avec l'exercice normal de ses mandats et avait entraîné la suppression de son emploi de chef de poste sur le site du cinéma "Pathé" de

X... était affecté, laquelle était de toute évidence sans rapport avec l'exercice normal de ses mandats et avait entraîné la suppression de son emploi de chef de poste sur le site du cinéma "Pathé" de

, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° M 94-60.163 à T 94-60.169 formés par : 1 / la société Soratech, dont le siège est BP 409 à Carquefou (Loire-Atlantique), 2 / la société GIE Cinergie

directeur commercial ou technique et avoir exploité pendant deux années au moins un fonds pour pouvoir valablement le mettre en location-gérance ne sont pas applicables aux loueurs de fonds de commerce de cinéma

position fautive sur la chaussée ; qu'il a été incapable de maîtriser son engin puisque ce dernier s'est couché sur le côté après 11,90 mètres de freinage et a conservé après sa chute une énergie cinétique

repose sur des éléments largement hypothétiques ; qu'entre le choc initial et l'instant où ils ont atteint la bordure de trottoir du terre-plein central les deux véhicules ont conservé une énergie cinétique

saisi le tribunal d'instance sur le fondement de l'article 1061-1 du code de procédure civile ; qu'ils ont interjeté appel du jugement ayant rejeté leur demande et dit que Faouzi Y... serait inhumé au cimetière

2005) rendu en matière de référé, que la société Terre sud films (TSF) a, le 28 janvier 2004, signé avec la société Pierre grise distribution (PGD), distributeur, un contrat de mandat de distribution cinéma

redressement judiciaire après avoir sous-traité partie de ces deux marchés à la société SNEF Electric Flux (devenue la société SNEF), un plan de cession étant ultérieurement arrêté au profit de la société Cinétic