fesses ; que Pierre Z... a nié les faits ; qu'il a précisé qu'il faisait la bise aux enfants, de façon amicale ; qu'il a souligné le comportement des fillettes qui s'appelaient entre elles " les petites chéries

audition, Serge X... avait répondu qu'il ne savait pas si l'origine des marchandises était certaine et avait précisé qu'il ne faisait pas contrôler les produits avant leur départ, ce qui aurait coûté trop cher

consorts [U]-[E], ce qui expliquait que « ces terrains étaient en vente depuis 10 ans » et d'avoir dit qu'« il y avait d'autres terrains à vendre sur [Localité 9] aussi bien placés, viabilisés et moins chers

Ayant pour conseil Me Estelle GARNIER, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'ORLEANS La Direction Générale des Finances Publiques - Direction Départementale des finances publiques de Loir-et-Cher

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 novembre 2025, la chèvrerie de Charny Orée de Puisaye, représentée par Mme B...

selon les arrêts attaqués (Montpellier, 11 mars 2008 et 16 juin 2009) que le groupement agricole d'exploitation en commun de la Feyrelie (le GAEC), maître de l'ouvrage, spécialisé dans l'élevage des chèvres

A et l'EI La Chèvrerie ensuenenne doivent être rejetées, de même par suite que leurs conclusions aux fins d'injonction. Sur les frais liés au litige : 5.

TROMPERIE SUR LES QUALITES SUBSTANTIELLES ; " AUX MOTIFS QUE LE PREVENU ACHETE LES PRODUITS AUXQUELS IL FAIT SUBIR CERTAINS TRAITEMENTS ET MET DANS LE CIRCUIT DE COMMERCIALISATION DES FROMAGES DE CHEVRE

En l'espèce, la cour constate que la préfecture du Loir-et-Cher a informé du placement en rétention administrative de M.

ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, FILOCHE CONSENTIT A GOUPIL, QUI CONSTRUISAIT UNE ETABLE POUR LE COMPTE DE BOURILLON, SUR UN TERRAIN APPARTENANT A CE DERNIER, LE PRET D'UN APPAREIL DE LEVAGE, DIT "CHEVRE

. *** FAITS ET PROCÉDURE : Le 23 décembre 1997, la société Besson Chaussures a confié à la société Bel la gérance d'un fonds de commerce sis à Saint Germain du Puy (Cher) selon contrat de gérant-mandataire

a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Centre, venant aux droits de l'URSSAF du Cher

renouvelable de marchandises ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que l'association Boischaut commerce et le syndicat des commerçants et chefs d'entreprises commerciales du Cher

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 27 FEVRIER 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J00249 SARLU CHERIE and CO N° RG : 2025P00200 DEBITEUR SARLU CHERIE and CO [Adresse 1] RCS [Localité

Elle possède deux chèvres d'agrément qui vivent sur ses parcelles. M.

(1), 1981: construction de l'habitation accolée (2) et aménagement de deux chambres au-dessus de la chèvrerie (3), 1987 : construction de l'extension de la chèvrerie (4) et aménagement de deux

Sabrina, parties civiles, - LA CAISSE PRIMAIRE d'ASSURANCE MALADIE DU LOIR et CHER partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 28 mars 2000

relaxé Michel C... des fins de la poursuite du chef de l'homicide involontaire poursuivi dans le cadre du travail, à raison de l'accident mortel du travail survenu le 17 décembre 1995 à Angé (Loir-et-Cher