avait déjà "manifestement acquiescé" à la décision qu'elle critiquait lorsqu'elle avait, le 12 juin 1991, déposé son recours, l'arrêt relève, d'une part, que les arbitres avaient proposé un nouveau calendrier

Le délai d'exécution des marchés était prévu, selon le calendrier d'exécution notifié à l'entreprise, du 23 décembre 2013 au 6 juin 2014. 5. La réception a eu lieu le 8 septembre 2015. 6.

à payer à la salariée une somme au titre de la prime de 13e mois, l'arrêt retient que la logique d'un treizième mois veut que son montant corresponde à un mois de salaire s'ajoutant aux douze du calendrier

oeuvre du système de la part du vendeur, les parties ont signé quatre avenants successifs prévoyant notamment la substitution des logiciels Sibank et Sagebank à celui initialement prévu, de nouveaux calendriers

juillet suivant ; que, par décision du 4 janvier 2016, le bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de Rouen a prorogé jusqu'au 10 mars 2016 le délai qui lui était imparti pour statuer et a fixé un calendrier

Plusieurs avenants sont intervenus relativement à l'organisation d'une exposition préliminaire à Bagdad, puis sur un report du calendrier et sur l'indemnisation en cas d'annulation.

Cet avis précisait qu'il valait convocation à cette audience mais que, si le calendrier était respecté, les parties étaient dispensées d'y comparaître.

décidée l'ouverture de la procédure d'information et de consultation sur la politique sociale, les conditions de travail et l'emploi prévue à l'article L. 2312-17 du code du travail et la fixation du calendrier

travail du 29 juin 2001, se rapportant aux cycles pluri-hebdomadaires, qui prévoit la consultation préalable des institutions représentatives du personnel ainsi que la communication aux salariés d'un calendrier

travail du 29 juin 2001, se rapportant aux cycles pluri-hebdomadaires, qui prévoit la consultation préalable des institutions représentatives du personnel ainsi que la communication aux salariés d'un calendrier

caution à défaut de clause contraire ; qu'ainsi, en décidant que la caution ne pouvait se prévaloir de la faculté qui lui était conférée par l'article 11 du contrat de prêt de se libérer selon le calendrier

mettait à la charge de celle-ci l'obligation de fixer trimestriellement les jours travaillés, les ''jours non travaillés d'autonomie'' et le cas échéant les jours de congés payés et de soumettre ce calendrier

mêmes organisations sous astreinte dans un certain délai en leur communiquant les informations nécessaires pour leur permettre de négocier en toute connaissance de cause et en fixant le lieu et le calendrier

l'AST Grand [Localité 3] qui ne constituait pas encore un projet et d'autre part avait établi, le 8 mars 2024, un accord de méthode avec les organisations syndicales représentatives qui prévoyait un calendrier

la cour d'appel a violé l'article 462 du code de procédure civile. 5°/ que commet une erreur matérielle le juge qui ne tient pas compte de la substitution de personne procédant de la loi et du calendrier

[K] [Q] est venu se coller à la calandre pour empêcher le camion d'avancer » que « M. [Q] a rapidement été rejoint par M. [L] [O] et M.

Hanan Chaoui Avocat, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #L0291 MAGISTRAT DE LA MISE EN ÉTAT Cassandre AHSSAÏNI, Juge, assistée de Henriette DURO, Greffier.

Un calendrier de procédure a été notifié aux parties.