victime, la juridiction du second degré rappelle que le véhicule dudit Laurent C... est impliqué dans l'accident et retient que Cécile A..., dont la voiture roulait très lentement, n'a pas changé brusquement

contractuelle, avec un préavis d'un mois ; qu'à réception d'une lettre du 20 février 2012, par laquelle la société Motostop dénonçait le non-respect du préavis contractuel de trois mois et le caractère brusque

le déclarer coupable de ces chefs, la cour d'appel retient que la banche, transportée par grue au moyen de 2 élingues, traversant le bois et formant un anneau grâce à 2 étriers de blocage, s'est brusquement

transporteur, ayant immobilisé sa fourgonnette, moteur arrêté et marche arrière engagée, devant un bureau de poste pour y prendre livraison de colis et de courrier, a été grièvement blessé par suite d'un brusque

l'entreprise ; Attendu que pour débouter l'employeur de sa demande d'indemnité de préavis fondée sur l'article 34 de la convention collective de la métallurgie et de sa demande de dommages-intérêts pour brusque

[W] de sa demande de dommages et intérêts pour rupture abusive, brusque et vexatoire de la période d'essai, - Débouté M. [W] de sa demande rectificative de documents de fin de contrat, - Débouté M.

dépassement de plusieurs véhicules dans des conditions dangereuses, qu'il a contraint le conducteur de la Renault à s'arrêter en se portant à sa hauteur puis en se rabattant devant lui et en freinant brusquement

E..., de Me Le Prado, avocat de la société Banque CIC Est et de la caisse de Crédit mutuel Plaine de la Bruche, et l'avis de M.

réalisé des opérations boursières pour des sommes importantes qui ont conduit la banque à vendre ses positions le 23 novembre 1998 ; qu'estimant que cette dernière avait commis une faute en mettant brusquement

camion, le conducteur, constatant une anomalie dans la montée, s'est, pour vérifier l'état du circuit hydraulique, engagé entre le châssis et la benne et a desserré la capsule du limiteur entraînant une brusque

Vu la requête, enregistrée le 2 juin 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DU LITTORAL DU BRUSC ET DE LA PRESQU'ILE DU CAP SICIE, dont le

camion et se placer face à face, Italo Z... crachant du sang; il avait vu Italo Z... menacer son adversaire d'un couteau assez grand ; tous deux avaient ensuite fait demi-tour mais Italo Z... avait brusquement

sourcilière gauche, et une autre à la base de la narine droite ; que X... qui progressait normalement sur la droite de la chaussée a dû, en raison de la survenance subite du véhicule de Y..., freiner brusquement

Commune de Tignes), que gêné par la présence sur la voie de circulation d'un véhicule 4 X 4 de marque Cherokee effectuant un dépassement, Patrick Y..., conduisant son véhicule Ford Focus, a dû virer brusquement

frais professionnels engagés par le salarié la conclusion que l'employeur avait gravement manqué à ses obligations contractuelles, sans rechercher, comme elle y était invitée par l'employeur, si le brusque

son couloir de circulation sur une autoroute, voit sa progression subitement entravée par la manoeuvre de dépassement intempestive d'un véhicule qui, se trouvant sur une voie parallèle, se déporte brusquement

. ; qu'il avait alors lui-même été brusquement ceinturé par un troisième individu qui était derrière lui ; il avait réussi à glisser entre les bras de son agresseur et s'était réfugié dans son garage

voulait mais elle était prête à faire tout ce qu'il voulait pour avoir ensuite des cadeaux ; que Vittorio X... l'a surprise en lui imposant une pénétration vaginale par un doigt qui lui a provoqué une brusque