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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dbd
22 janvier 2004
22 janvier 2004
par Me SCP GUIZARD-SERVAIS, avoué à la Cour assistée de Me Bertrand REDAUD, avocat au barreau de NIMES ORDONNANCE DE CLOTURE rendue le 07 Novembre 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS: Monsieur Bruno
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616323173dbed56e5e2c2f77
22 février 2012
22 février 2012
par la SCP THERY LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Maître Jean-François PERREAU, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 12 Décembre 2011 tenue par Dominique DUPERRIER et Bruno
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6545ee3c4ac6088318da11dd
3 novembre 2023
3 novembre 2023
par Me Maria-Christina GOURDAIN de la SCP Société Civile Professionnelle d'Avocats GOURDAIN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS SA ALLIANZ IARD [Adresse 2] [Localité 14] Représentée par Me Bruno
Source officielleREFERES
6966b04ecdc6046d472efd2b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
La société NOVA H PROPERTIES confiait, sous la maîtrise d’œuvre de la société AI PROJECT, avec l’assistance à maîtrise d’ouvrage de Bruno MASSA et du bureau de contrôle SOCOTEC CONSTRUCTION: - Le LOT
Source officielleChambre des étrangers
62f73e8443b00e05d4fac70d
11 août 2022
11 août 2022
d'une ordonnance rendue le 29 juillet 2022 par le juge des libertés et de la détention de Brive ET : - MADAME LE PROCUREUR GENERAL, demeurant [Adresse 1] pris en la personne de Monsieur Bruno
Source officielle1ère Chambre civile
653a065bd0451e8318d0e95d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
FRANCE ENERGY agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Bruno PAVIOT, avocat au barreau de BEAUVAIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163515fa2ead9ed860b6fed
10 juin 2011
10 juin 2011
PRINCIPAL SOCIETE SEC Prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL, avoués près la Cour assistée de Me Bruno
Source officiellePCP JCP référé
696005f1cdc6046d47aad5fc
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Concernant sa demande de réparation du chauffage, Monsieur [Y] [N] indique être privé de chauffage dans son logement depuis 2022.
Source officielleChambre 1 A
65321a7c9e4ea48318f5aaf7
11 octobre 2023
11 octobre 2023
MINUTE N° 448/23 Copie exécutoire à - Me Noémie BRUNNER - Me Anne CROVISIER Le 11.10.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fd5
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Bruno X... C/ M. Hassen Y... ...
Source officiellecr
613725eecd58014677421a36
17 janvier 2001
17 janvier 2001
coupable de conduite sous l'empire d'un état alcoolique, de non-respect des règles d'utilisation de feux d'éclairage et de signalisation, et de circulation de véhicule éloigné du bord droit de la chaussée
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b4af587ef77d000880b50f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
, chargée du lot technique n° 4 chauffage ventilation, plomberie et sanitaire ; - la société L2V Ascenseurs, chargée du lot n° 5 ascenseur ; - la société Dubois, chargée du lot n° 6 équipement de cuisine
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c06
10 janvier 2006
10 janvier 2006
d'assurance AXA FRANCE RÉGION LANGUEDOC PROVENCE Venant aux droits de l'UAP 16 Boulevard Sergent Triaire 30028 NIMES CEDEX représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP BRUN
Source officielleChambre 1/Section 5
65b15e21b9f94e98464d9290
19 janvier 2024
19 janvier 2024
application des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La SCI DU [Adresse 2], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Bruno
Source officielle1ère Chambre A
60326fccb534baa437bd7c0c
1 février 2018
1 février 2018
en dessous de 0° tant pour le chauffage que pour l'eau chaude alors que la maison est implantée dans une commune située à plus de 700 mètres d'altitude.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f9a
1 février 2018
1 février 2018
en dessous de 0o tant pour le chauffage que pour l'eau chaude alors que la maison est implantée dans une commune située à plus de 700 mètres d'altitude.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
670ecea31c3411ff345be04c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BOUYGUES IMMOBILIER C/ SOCIETE HERVE THERMIQUE, L’AUXILIAIRE N° RG 24/01418 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JP4W n°: ORDONNANCE Rendue le quinze Octobre deux mil vingt quatre par Madame Géraldine BRUN, Vice-Président
Source officielleSurendettement
67003211c34eb4cc8578978c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DEMANDERESSE Société TOIT ET JOIE 82 RUE BLOMET 75731 PARIS CEDEX 15 représentée par Me Antoine BENOIT-GUYOD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D0035 DÉFENDEUR Monsieur [R] [K] 95 BD BRUNE
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663134a219f939ca6242d029
30 avril 2024
30 avril 2024
clôturée le 27 Février 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 22 Février 2024 devant : Julien CASTELBOU, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assisté de Patricia BRUNON
Source officielleChambre 3
DTA_2102331_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Quant au lot n°11 " chauffage plomberie sanitaire " : 19.
Source officiellePage 14 sur 28