N° RG 26/00018 - N° Portalis DB22-W-B7K-TXAT ORDONNANCE DE REFERE Du : 08 Avril 2026 Société SCI LISA C/ [A], [T] [B] Expédition exécutoire délivrée le à Me BRAUGE-BOYER

DEMANDERESSE Madame [C] [D] épouse [N] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Mélanie BRAUGE-BOYER de la SELARL LEBOUCHER BRAUGE-BOYER, avocat au Barreau de PARIS - # C 351 DEFENDERESSE

Au-delà de la citation litigieuse de Josy Braun, le requérant avait évoqué entre autres la «tentation des gens de la forêt de   profiter de l’occasion   ».

Vogel Braun, magistrat désigné ; - les observations de Me Eca représentant M. B. Le préfet de la Moselle, régulièrement convoqué, n'était ni présent ni représenté.

Braun Melsungen AG contra Instituto de Harmonização do Mercado Interno (marcas, desenhos e modelos) (IHMI).

L'ARRETE INTERMINISTERIEL DU 1ER SEPTEMBRE 1955 MODIFIE ; L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; LE CODE GENERAL DES IMPOTS ; CONSIDERANT QUE L'IMPASSE DENOMMEE "RUE CHARLES BRAUER

B... et Mme J... ; 5°) de mettre à la charge de la commune de Bruges et de M.

par Me Elif Iscen, du cabinet Centaure, avocats au barreau de Paris INTIMÉE Mme [H] [N] née le 19 Octobre 1966 à [Localité 1], de nationalité chinoise Ayant pour conseil choisi par Me Henri Braun

Il séjourna successivement dans les annexes psychiatriques des prisons de Bruges, Gand, Merksplas et Forest.

Terrail, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme Lebée, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme Brau X...,

établissements des caisses de l'Assurance Maladie (UGECAM), par laquelle il sollicite la décharge partielle de la taxe d'habitation pour l'année 2022 relative à l'immeuble V120 situé rue André Sarreau à Bruges

De leur union sont nés: - [X], né le 23 septembre 2016 à Bruges - [I], né le 29 mars 2018 à Bruges - [R], née le 13 septembre 2019 à Bruges Le divorce est prononcé pour altération définitive du lien

Le 03 janvier 1994, la société STERIGENE a reçu commande d'une unité de stérilisation de produits pharmaceutiques composée d'un autoclave de marque FEDEGARI de la société BRAUN.

le préfet des Pyrénées-Atlantiques, déclarant non réalisable l'opération de rénovation d'une maison d'habitation sur une parcelle située 5 route d'Arthez d'Asson sur le territoire de la commune de Bruges-Capbis-Mifaget

Le 3 mars 1999, la requérante fut extraite du centre fermé de Bruges et conduite à l'aéroport de Bruxelles-National (situé à une centaine de kilomètres de Bruges).

Vincent BRAUD, président ayant lu le rapport, et MMe Pascale SAPPEY-GUESDON, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : La “SCI [Adresse 1]” dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Mélanie BRAUGE-BOYER

AVENANT N°1 A L'ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS DE L'UES JEFF DE BRUGES