Y... s'est alors retrouvé seul avec son subordonné ; que les plaies superficielles de l'avant bras droit et l'ecchymose de la pommette droite médicalement constatées immédiatement après les faits, sont

exprimé un refus avant et pendant les faits; que, malgré ce refus de Grace Y..., Laurent X... s'est engagé dans un chemin écarté, a empêché Grace Y... de descendre du véhicule, l'a retenue par les bras

préjudice particulier ; qu'en se déterminant de la sorte sans tenir compte de l'injure invoquée par Mme X..., laquelle résultait du scandale provoqué par le fait que son mari s'affichait au grand jour au bras

X..., rendant intolérable le maintien de la vie commune, de la seule constatation que, le 7 août 1984, le père de Mme Y... avait vu le mari de celle-ci lui tordre le bras violemment ; qu'en statuant ainsi

Par ailleurs le compte-rendu du service médical d'urgence intervenu sur les lieux mentionne que l'enfant a fait une « chute des bras de ses parents dans un lieu public en arrière ».

les opérations de restructuration et qu'il s'était porté caution (à hauteur de plus de 1 000 000 francs FCP) de tous les engagements de la société (arrêt p. 19) ; "ensuite que sur la peine, la Brasserie

l'article R. 4624-31 du code du travail et à l'issue desquelles le médecin a conclu le 13 février 2012 à une '[inaptitude] au poste de contrôle embarquement ; inapte à tout poste nécessitant de lever les bras

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie du pêcheur, société anonyme,

de sous-traitant conclu le 28 mai 1997 avec la SAG en précisant " que la sous-traitance qu'il effectuait consistait en un prêt exclusif de main-d'oeuvre " et qu'" il n'était là que pour fournir les bras

fibres optiques ou dans une équipe de POI., ces postes nécessitant le tirage de câbles ou le port de charges lourdes, ainsi qu'un poste de chauffeur (l'avis médical interdisant tout effort physique du bras

par le capitaine d'un navire, acceptant de procéder à une manoeuvre de transbordement, du comportement, imprévisible pour lui, au cours de la manoeuvre, d'un matelot de l'autre navire tenant à bout de bras

qui a persisté tout au long de la collecte ; Objet dont le contact a blessé la victime : carton ; Siège des lésions : bras ; avant-bras ; Nature des lésions : déchirure musculaire ou tendineuse."

Jourdain est titulaire d'un brevet français n° 99-03.857 couvrant une "barrière à cornadis", et caractérisé en ce que cette barrière présente, pour les besoins de guidage et de verrouillage du système, un bras

X..., de nationalité tunisienne, a été interpellé sur la voie publique par une patrouille de police le 11 avril 1999, à 23 heures 35, alors qu'il portait un téléviseur dans ses bras ; que le préfet, qui

châssis, mâchoires supérieures en appui sur le châssis ; que descendant du véhicule, il a tiré sur une chaîne qui pendait afin de la dégager, provoquant ainsi un mouvement du godet qui lui écrasa un bras

chez les époux Z... auxquels la Direction départementale de l'action sanitaire et sociale de la Dordogne (DDASS) l'avait confiée, a été brûlée en tombant dans l'âtre, et a subi l'amputation d'un avant-bras

41.554, T 06-41.555 et U 06-41.556 ; Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon les arrêts attaqués (Grenoble, 25 janvier 2006), rendus en référé, que le groupe Bombardier recreational products (BRP

le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me COSSA, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE BRASSERIES