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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème Chambre
67817e896d34da2cbdcdc16c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le syndicat des copropriétaires BLAISE PASCAL BAT B sollicite la somme de 251,43 au titre des frais de recouvrement.
Source officiellecomm
6079d3e59ba5988459c59a4a
7 avril 1998
7 avril 1998
Y... et la société Belles en contrefaçon de deux modèles de blouson en se prétendant titulaire des droits de création et d'exploitation et en concurrence déloyale ; Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 24 Janvier 2000c/Monsieur NAITOUAKHA X
6253c8c2bd3db21cbdd86328
25 juin 2002
25 juin 2002
MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats par Monsieur GUIRIMAND, avocat général, et au prononcé del'arrêt par Monsieur BLACHON, avocat général.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854c9
8 mars 2001
8 mars 2001
La Société BLOUSSON VIANDES, qui avait subi le préjudice, a cédé ses droits à la Société SGC MARITIME, laquelle a exercé son recours à l'encontre de la Société CGM SUD, laquelle s'était vu confier les
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00205_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
toujours bénéficié d'une telle affiliation tout au long de sa carrière dans la fonction publique territoriale ; - ses démissions des fonctions de secrétaire de mairie des communes de Ville-en-Blaisois
Source officielle7ème Chambre
DTA_1905840_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier spécialisé de Blain présentées au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201694_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
par Me Hugues de Metz-Pazzis, demande au tribunal : 1°) d'annuler les titres de recettes n° 26 et n° 27 émis le 9 mai 2022 par le président de la communauté d'agglomération de Saint-Dizier, Der et Blaise
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007950098
28 avril 1997
28 avril 1997
. ; Mme X... demande au Conseil d'Etat de condamner la commune de Saint Blaise à une astreinte en vue d'assurer l'exécution d'un jugement du 15 avril 1993 par lequel le tribunal administratif de Nice a
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6008
25 janvier 2000
25 janvier 2000
margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 14 January 2000 Blaisot
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2402404_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
A D, au 11 place Camille Blaisot à Herouville Saint-Clair (14200).
Source officielle7ème / 2ème SSR
CETAT:CETATEXT000028569952
5 février 2014
5 février 2014
tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, statuant sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, à la demande de la communauté de communes de Saint-Dizier, Der et Blaise
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162fdf13ebbdffcbea6aa44
30 mai 2012
30 mai 2012
volontaire du donneur d'ordres et s'explique par une baisse d'activité ; Considérant en premier lieu que la chute des commandes de la saison automne-hiver 2009/2010 résulte du « surstockage » du blouson
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301268
6 novembre 2013
6 novembre 2013
suivant : Met hors de cause la société Mayon, ès qualités de liquidateur de la société No-Ga-Bat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 janvier 2012), que la société civile immobilière Blaise
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b392
19 février 2008
19 février 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Antoine X... ... 64350 SEMEACQ BLACHON Madame Marie France X... ... 64350 SEMEACQ BLACHON représentés par la SCP DE GINESTET /
Source officiellecr
6137259bcd5801467741f2d0
16 décembre 1998
16 décembre 1998
dispositions de l'arrêté du 6 novembre 1963, modifié le 18 février 1992, rendant obligatoires les plaques réflectorisées à fond orange vers l'arrière ; qu'il ajoute que sont incorporés dans cette plaque deux blasons
Source officielleciv3
61372230cd580146773faf4b
1 juin 1994
1 juin 1994
A..., demeurant à Nice (Alpes-maritimes), ..., 2 / de Mme Hélène Y..., demeurant à Nice (Alpes-maritimes), ..., prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Blason
Source officielle4ème Chambre Cab D
6706c858f1d01e3c86f05e44
9 octobre 2024
9 octobre 2024
N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 01 Juillet 2024 Madame BLISSON
Source officielle4ème Chambre Cab D
67eed486b848dd6814c5ef5d
2 avril 2025
2 avril 2025
N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 28 Janvier 2025 Madame BLISSON
Source officielle4ème Chambre Cab D
661434e83bbdffcd9171a1c1
8 avril 2024
8 avril 2024
[H] N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 14 Février 2024 Madame BLISSON
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02760_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
En deuxième lieu, il ressort des pièces du dossier que le maire de la commune d'Etampes a fait installer sur divers bâtiments publics, à compter du mois de novembre 2020 des panneaux en forme de blason
Source officiellePage 14 sur 232
BLAISON IMMO
30/04/2026
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GARAGE BLAISON
21/04/2026
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LA BLAISONNAISE
24/03/2026
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BLAISON, Esteban, Jean, Roger
19/02/2026
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BLAISON IMMO
27/01/2026
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