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338 résultats pour « Benoît BOUTHIER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:1116JUD002572816

Admin. suprême

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Italie , n os 17708/12 et 3 autres, 25   février 2016   7   800 -     78693/16 07/12/2016 (38 requérants) Nicola MILO 1958   Luigi ANGELLOTTO 1963   Marco BELLOTTI 1969

Source officielle

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CC

cr

à suivre de ce même chefc/Guillaume de X

61372644cd580146774243fe

Cassation

19 mai 2004

19 mai 2004

époux Y..., partie civile dans la présente information, à la banque employant le demandeur et portant sur les conséquences indemnitaires des manquements prétendus de cette dernière à la réglementation boursière

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276e4

Cassation

30 mai 2007

30 mai 2007

à bout entraînent la conviction de la cour ; que du point de vue juridique, le seul fait que le prévenu ait prêté son aide en connaissance de cause dans les faits qui ont facilité préparé ou consommé

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

6945aab675782d5f06ccb78b

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Il ne résulte pas d’ambiguïté de cette communication, dans la mesure où sont spécifiquement visés ensuite les besoins visuels, les besoins moteurs en cause à savoir « cataracte daltonisme, DMA malvoyants

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TJ

CH GENERALISTE A

6a0ca7ffcdc6046d47397b85

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

par mise à disposition au greffe signé par Madame LEYDIER Sophie, première vice-présidente assistée de Madame MILLET, greffière * * * Exposé du litige : Le [Date décès 1] 2016 à [Localité 3] (Bouches-du-Rhône

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comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00354

Cassation

7 mai 2019

7 mai 2019

pour fonctionner ; que de ces constatations et appréciations, la cour d'appel, qui a effectué la recherche invoquée par la cinquième branche, a exactement déduit que ces appareils constituent des boîtiers

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cr

613725f0cd58014677421b3d

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

B... n'avait pas été informé par lui du vol du véhicule le samedi matin (25 septembre) puisqu'il apprend de sa bouche seulement dans la nuit du 26 septembre après la découverte du véhicule ; que par ailleurs

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comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00514

Cassation

30 août 2023

30 août 2023

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 30 AOÛT 2023 Le directeur régional des finances publiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône

Source officielle
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cr

61372644cd580146774243a7

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

séjours de courte ou de longue durée, "un service de soins et une présence infirmière 24 heures sur 24", "un personnel nombreux et qualifié" et "un service médical 24 heures sur 24, qui va jusqu'au bout

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TJ

Référés

69d80fb0cdc6046d47b0c17e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 12 septembre 2023, la société NDBM1 a transmis à Monsieur [F] [M] un devis d’un montant de 1.806,93 euros TTC pour le remplacement du boitier électronique SAS, qui n’a pas été accepté par Monsieur [

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cr

ème chambre, du 23 mai 1995, qui, dans la procédure suiviec/Bernard X

61372571cd5801467741dc2c

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

constitue un médicament dont la vente est réservée aux pharmaciens toute substance ou composition présentée comme ayant des vertus thérapeutiques, de manière explicite ou implicite, et sans qu'il soit besoin

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CA

Ch.sociale-protec.sociale

69eaff61cdc6046d47579a38

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

à la sécurité et que son poste de travail n'était pas assez sécurisé alors que le risque de chute dans la fosse était identifié dans le DUER, qu'il n'y avait pas de détection automatique et que le bouton

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CA

Chambre 1-5

69fd8344cdc6046d4704ba16

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

. *** La société Aixoise des Viandes a pour activité le commerce de boucherie, charcuterie, triperie et volailles sous le nom commercial de Boucherie SAMBUC et exerce son activité dans un fonds

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6137269acd58014677426ecd

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

l'élucidation des causes de sa mort, Bruno D... livrait aux policiers un récit détaillé du guet-apens dans lequel Claude C... avait été attiré et exécuté ; que le témoin qui tenait ces révélations de la bouche

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cr

613725a7cd5801467741f8ce

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

l'Amitié à Saint-Martin-de-la-Place, se livrait vers 22 heures à une partie de cache-cache dans une sapinière située de l'autre côté de la route, territoire faisant partie du domaine du château de Boumois

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Chambre 4-8a

6a2267eacdc6046d4739a641

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

FOND DU 04 JUIN 2026 N°2026/316 Rôle N° RG 25/02486 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOOPH [S] [W] C/ S.A.S. [1] Société [2] S.A.R.L. [3] Entreprise [4] Caisse CPAM DES BOUCHES

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6137262dcd580146774238a0

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

d'une villa à côté de "l'Hacienda", d'une villa aux Olivettes, d'un terrain derrière La Voile Rouge (pièce n° 2d) et, à Saint-Tropez, d'un appartement dans la résidence "Les Caraïbes", d'un immeuble au bout

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CC

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6137262dcd5801467742389f

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

d'une villa à côté de "l'Hacienda", d'une villa "Aux Olivettes, d'un terrain derrière La Voile Rouge (pièce 2d) et, à Saint-Tropez, d'un appartement dans la résidence "Les Caraïbes", d'un immeuble au bout

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61372646cd580146774244fd

Cassation

28 avril 2004

28 avril 2004

Baqoun, lié à l'AIS, en dehors du territoire algérien, la création d'un organigramme, le fait qu'il fallait intensifier le Djihad dans tout le territoire algérien et pour ce faire, faire connaître les besoins

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ECLI:FR:CCASS:2016:CR03941

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

résulte de la procédure et de ses propres déclarations qu'elle correspond à ses diplômes et à la manière dont il se présente bien qu'il exerce en réalité comme surveillant rituel abattoir dans une boucherie

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