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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2001615_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique à laquelle aucune partie n'était présente ni représentée : - le rapport de Mme Gaullier-Chatagner, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure
Source officielleJuge unique 2
DTA_2001616_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201941_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
BELKAÏD La République mande et ordonne à la préfète du Gard, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2200086_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
B, - et les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 2
DTA_2000731_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Khéra Benzaïd, rapporteure publique, - et les observations de Me Durançon pour M. D.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001102_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Christophe, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B, ressortissant malien né en 2002, est entré sur le territoire français en 2018.
Source officielleJUGE UNIQUE A SLIMANI
DTA_2101981_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B a présenté son rapport au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée et ont été entendues les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2501069_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de Mme Benzaid ; - les observations de Me Duten, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd9130c
11 mars 2014
11 mars 2014
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DU 11 MARS 2014 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Catherine BENARD
Source officiellecr
écembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Olivier PELLETIER du chef de violences volontaires
613725c1cd58014677420477
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Bélaïd, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 5 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Olivier PELLETIER du chef de violences volontaires,
Source officielle1re Chambre A
615e0d67c25a97f0381f4d2f
28 mai 2013
28 mai 2013
2013 L.A N°2013/ Rôle N° 12/15175 Société IMMOTY & PARTNERS C/ [S] [Y] épouse [I] Grosse délivrée le : à :ME SARAGA BROSSAT ME BENMAAD
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401961_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
D..., représentés par Me Benkrid, demandent au tribunal d’annuler la décision du principal du collège des Salins du 24 novembre 2023 ainsi que la décision implicite de rejet de leur recours gracieux, d
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2005571_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
B A, représenté par Me Bensaid, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des prélèvements sociaux auxquels il a été assujetti au titre des plus-values immobilières réalisées en 2017 à hauteur
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6364bb8de405357f749ea9f5
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Anne-Laurence Delobel Briche, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, DÉBATS à l'audience publique du 22 septembre 2022 tenue par Yasmina Belkaid
Source officielleETRANGERS
652e260392ba09831876843b
14 octobre 2023
14 octobre 2023
CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me ISCEN ELIF avocat PARIS PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Yasmina BELKAID
Source officielleETRANGERS
652e260392ba098318768441
14 octobre 2023
14 octobre 2023
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Yasmina BELKAID, Conseillère
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65321aa39e4ea48318f5ab91
19 octobre 2023
19 octobre 2023
domiciliés ès-qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 21 avril 2023 à personne morale MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Yasmina Belkaid
Source officielleETRANGERS
64476e943da6ded0f83d1975
24 avril 2023
24 avril 2023
Représenté par le Cabinet Actis, Me Elif ISCEN, avocat au barreau de Paris PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Yasmina BELKAID
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91313
11 mars 2014
11 mars 2014
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DU 11 MARS 2014 Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Catherine BENARD
Source officielle2ème chambre 2ème section
66352b7ae4b5292aaa662fe4
24 avril 2024
24 avril 2024
13246 - N° Portalis 352J-W-B7F-CVNKA N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 24 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [M] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Elisabeth BENSAID
Source officiellePage 14 sur 100
BENKAID, Redouane
30/07/2026
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BENKAID, Hanna
28/12/2025
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BENKAID, Asma, Marissa
21/12/2025
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BENKAID, Madjid, BENKAID
24/01/2025
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BENKAID, Madjid, BENKAID
03/10/2024
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