CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 232 résultats pour « Beaucamp »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01578

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

intellectuelles, ni aucun trouble de sa personnalité » et tous les témoins qui l'avait rencontrée après octobre 2008, attestant qu'elle « avait toute sa tête, était très attachée à Mme A... qui s'occupait beaucoup

Source officielle

Page 14 sur 1112

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372624cd58014677423463

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

résulte des dispositions combinées des articles 575, alinéa 2, 6 , et 593 du Code de procédure pénale que les arrêts des chambres d'accusation doivent être motivés et qu'en se bornant à faire un résumé beaucoup

Source officielle
CC

cr

6137254ecd5801467741c9e4

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

"ne sont pas déterminants" ; qu'en effet, compte tenu de la proximité des lieux, de ses propres déclarations selon lesquelles il circulait beaucoup avec son véhicule et "passait tous les jours à Villemomble

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf81

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

vérifié le 25 janvier 1990, sur la route nationale 122 au lieu dit "Maynac", commune de Polminhac, à la vitesse de 146 km/h au lieu de 90 km/h ; que Jacques X... a déclaré aux gendarmes qu'il pleuvait beaucoup

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421acb

Cassation

11 janvier 2001

11 janvier 2001

contestera tout au long de son audition la moindre implication dans des faits de trafic de stupéfiants ; tout au plus concédera-t-il avoir une activité dans les jeux électroniques et il justifiera beaucoup

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e83

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

journée du samedi de ce qu'elles ne se trouvaient pas à leur place ; qu'à l'en croire, il n'avait cependant pas quitté son domicile depuis le samedi 12 h 30 jusqu'au lendemain 8 h et avait pourtant beaucoup

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e55f

Cassation

11 juillet 1994

11 juillet 1994

C..., inspecteur du travail des transports, accepte la mission de liquidateur qui lui avait été confiée ; qu'en prétendant délibérément le contraire, Me F... a fait beaucoup plus que procéder à la juste

Source officielle
CC

cr

61372595cd5801467741efd6

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

disparaître des traces d'accident ; "que du 29 novembre 1990 il faut également supposer que Z... aurait pris un risque impossible alors qu'il est resté 48 heures en garde à vue ; "que cela fait beaucoup

Source officielle
CC

cr

S, en date du 30 janvier 1998, qui, dans l'information suiviec/Hussain X

613725bacd58014677420157

Cassation

19 octobre 1999

19 octobre 1999

que " les attestations querellées émanant de Hussain C..., Beechook, Ajif B..., Manzoor, Mme Manzour Z..., Abbas, Latif, Faiz C..., Abdul D... et Ijaz indiquent que les trois salariés travaillaient beaucoup

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202a2

Cassation

31 mai 2000

31 mai 2000

) "alors que, si l'un des témoins, Jacky X..., a pu, selon les constatations de l'arrêt, faire état du prénom d'Alain donné par le plus grand des malfaiteurs à son complice, un tel renseignement, beaucoup

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e70e

Cassation

16 janvier 2002

16 janvier 2002

X... dont le montant des commissions était depuis plusieurs mois largement inférieur à celui des avances, laissant apparaître un crédit d'avances beaucoup trop important et inclus, la cour d'appel n'a

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742324b

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

kidnappée ; qu'elle n'a donc rien constaté personnellement si ce n'est que lorsque Madeleine Y... a résidé chez elle avant de partir de chez les époux X..., elle était perturbée comme absente et dormait beaucoup

Source officielle
CC

soc

613721e7cd580146773f89a2

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

B... car j'avais perdu ces deux clients et j'ai été obligé de faire beaucoup de démarches auprès d'eux pour qu'ils acceptent de me revoir à nouveau" ; que M. Z... "atteste que M.

Source officielle
CC

soc

613721f4cd580146773f9055

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

ni, en particulier, sur la lettre du cabinet d'expertise comptable Magnat du 25 février 1988 relevant que le travail que l'intéressée et l'une de ses collègues étaient chargées d'exécuter "laissait beaucoup

Source officielle
CC

civ1

613721dccd580146773f836a

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

secteur cafétéria, s'interrogeant, par voie de conséquence, sur le comportement du veilleur de nuit qui n'a pas aperçu ce feu, pourtant plus proche de l'endroit où il se trouvait que l'autre foyer, "beaucoup

Source officielle
CC

civ3

6137229bcd580146773ff118

Cassation

29 novembre 1995

29 novembre 1995

A... en date du 18 juillet 1990, versés aux débats, lesquels font état de nouveaux désordres beaucoup plus graves que ceux constatés par l'expert G... en 1981 et entièrement imputables au défaut d'entretien

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00209

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

ces recherches, la société a proposé au salarié quatre postes de reclassement (opérateur vidéo à [Localité 5] ; technicien et conseiller clientèle à [Localité 5] ; agent d'accueil en déchetterie à Beaucaire

Source officielle
CC

comm

61372390cd5801467740b6ce

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Y... ont engagé contre la Caisse d'épargne une action en responsabilité ; qu'ils ont prétendu à cette fin avoir été amenés à se lancer dans un projet beaucoup plus ambitieux que celui défini originairement

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f074f6cdc6046d47d0ba34

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Il explique que les assurances mettaient beaucoup trop de temps à régler les factures, creusant par conséquent les dettes.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03336

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

plainte pour abus de faiblesse, les services de police de Montpellier se sont intéressés à la personnalité de Mme Y..., qui, vivant en couple avec X..., était décrite par son entourage comme manifestant beaucoup

Source officielle