Elle détient également des participations directes dans 3 des sociétés filiales de la SAS BAYA GROUPE : * SARL BAYA AXESS FIRST : 17, 29 % * SARL BAYA AXESS DEVELOPPEMENTS : 47, 87 % .

Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Nolwenn GUILLEMOT -Me Sophie COULOGNER -Me Axel

la discipline dans laquelle est dispensée la formation ; qu'en l'espèce, l'article 1er du contrat stipulait : "les cours dispensés dans le cadre de la Formation objet des présentes s'inscrivent dans l'Axe

dans les résultats de la société mère d'un groupe fiscalement intégré une fraction des charges financières du groupe, lorsqu'une société est acquise en vue d'être intégrée par une société du groupe auprès

le préfet de l'Eure, à leurs demandes indemnitaires adressées le 29 octobre 2019, tendant au paiement d'une somme minimale de deux millions d'euros ; - de condamner le Grand port fluvio-maritime de l'axe

Par un mémoire, enregistré le 13 juillet 2023, la société Axe amiante démolition, maintient ses conclusions au rejet de la requête.

X..., alors qu'il circulait en motocyclette, a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué le véhicule de la société Vert Azur jardin, assurée auprès de la société Groupama Alpes

Charzat, rapporteur public, - et les observations de Me Tournes, représentant la SNC MCC Axes. Une note en délibéré présentée pour la SNC MCC Axes a été enregistrée le 16 avril 2025.

Frédérique BARRE de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES - 428 Maître Julie BEUGNOT de la SELARL BERGER AVOCATS ET ASSOCIES - 2167 Maître Axel

; - la réalisation du lot gros-'uvre à la Sas [D] [F], assurée auprès de la Sa Axa France Iard.

Le dernier article en date affirmait que, avant son décès, l’intéressé était menacé par l’organisation illégale, qu’il avait demandé à être protégé auprès des autorités et qu’il était probablement victime

en personne D'une part, ET: Société VILOGIA [Adresse 3] Défenderesse représentée par Me Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle

ESPACE VERT SERVICE 44 [Adresse 2] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle JAMBU-MERLIN GREFFIER : Cynthia HOFFMANN PROCEDURE : date de la première

en sa qualité de Liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL AZUR TECHNIQUE SERVICES, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Valérie CARDONA, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Axelle

Lilian Z..., Greffier, présent uniquement aux débats, et a rendu compte à la Cour composée lors du délibéré de: Monsieur Raymond MULLER, Président Madame Marie-Françoise ALBERT, Conseiller Monsieur Axel

Kader Axel Z..., demeurant ..., 3 / de M. Claude X..., demeurant Y...

le 10 mai 2016 par la cour d'appel de Lyon (sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Rhône, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Axelis

Monsieur [U] [E] [Adresse 1] Demandeur comparant en personne D'une part, ET: Société PF TRAVAUX SAS [Adresse 2] Défenderesse non comparante D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Axelle