Christian DEMETER, Paolo DEMETER, Arthur Carlos LUCINO, David SABAS et tous occupants de leur chef de libérer immédiatement la parcelle cadastrée section CP n° 4 (devenue CP n° 156 et CP n°157) sise chemin

QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 11 JANVIER 1979) QUE LA SOCIETE EDITIONS VAILLANT (SOCIETE VAILLANT) A DEPOSE COMME MARQUES, LE 9 AVRIL 1968, LES TITRES DE PUBLICATION PIF Z..., PIFOU Z..., ARTHUR

la décision par laquelle le recteur de l’académie d’Orléans-Tours lui a refusé le bénéfice du supplément familial de traitement (SFT) pour 2 enfants au lieu d’un, dès lors que son couple a à charge Arthur

#Staatssecretaris van Financiën pret Arthur Andersen & Co. Accountants c.s.#Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Hoge Raad der Nederlanden - Nīderlande.

Arthur X..., demeurant ... et pour le CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, dont le siège est ... ; M.

CRÉANCIER POURSUIVANT Le comptable public responsable du Service des Impôts des Particuliers (SIP) de [Localité 18], dont le siège social est sis [Adresse 3], ayant élu domicile au Cabinet de Maître Arthur

Société [28] Société [30] Société [10] Société [Adresse 22] Société [37] Société [24] Société [27] Société [14] Société [20] Copie exécutoire délivrée le : 21/10/2025 à : Me Arthur

Arthur G..., M. Yves T..., M. Michel B..., M. Vincent O..., Mme Chantal N..., M. Jean D..., Mme Chantal H..., M. Michel E..., M. Serge S..., M. Eric XX..., M. Michel Z..., M. Jacques Q..., M.

580 euros à son fils et de lui verser la somme de 500 euros en réparation des préjudices subis du fait de l'absence de plusieurs professeurs au cours de l'année scolaire 2021-2022 au sein du collège Arthur

sur la somme de 194. 284, 95 euros et à compter de l'arrêt pour le surplus ; AUX MOTIFS QU'il résulte de l'examen des pièces produites et notamment l'attestation de propriété établi après le décès d'Arthur

Arthur Jean René Y... C/ Mme Françoise Louise Anne Z...épouse Y...

[V] avait privé la société Invest Partners de ses commissions que la SCI Résidence Arthur Minguad avait été condamnée à lui payer par un jugement du 9 septembre 2014 confirmé par un arrêt du 7 juin 2016

: 35A Demande tendant à contester l'agrément ou le refus d'agrément de cessionnaires de parts sociales ou d'actions Marc X...C / Christian Y..., Martine Z... épouse Y..., Maria Y..., Loïc Y..., Arthur

Le 6 février 2026, une saisie-conservatoire de créance a été pratiquée entre les mains de la BANQUE POSTALE à l'encontre de Monsieur [L] [V] par la SCP [T] [Z] GUCHT & Arthur [H], commissaires de justice

#Arthur Gottwald mod Bezirkshauptmannschaft Bregenz.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Unabhängiger Verwaltungssenat des Landes Vorarlberg - Østrig.

le schéma régional de santé prévoit expressément l’hypothèse de la résiliation du bail commercial des locaux par le bailleur comme cas de force majeure et en l’espèce, c’est son bailleur, l’institut Arthur

Foncière, venant aux droits de la compagnie La Préservatrice, aucun des moyens ne visant le chef du dispositif de l'arrêt attaqué la concernant ; Attendu que le président de la société Frank Arthur

Arthur X..., demeurant ... ; M.