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3 141 résultats pour « Angelot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137269bcd58014677426fd6

Cassation

31 janvier 2007

31 janvier 2007

Angelo, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 6 juillet 2006, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement ayant prononcé sur les intérêts civils après

Source officielle

Page 14 sur 158

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Annonces BODACC430 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

ANGELOTTI REGIONS

SIREN 984871491Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

12/07/2026

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Dépôts des comptes

NEW ANGELOTTI AMENAGEMENT

SIREN 984870667Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

09/07/2026

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Dépôts des comptes

L'ANGELOT

SIREN 831532429Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Angélot Immo

SIREN 921776977Greffe du Tribunal de Commerce de tours

02/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Angélot Immo

SIREN 921776977Greffe du Tribunal de Commerce de tours

02/05/2026

Voir →

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200842

Cassation

30 mai 2013

30 mai 2013

X... était reconnu travailleur handicapé classé en catégorie A ; que le 18 mars 2004, le médecin du travail a déclaré Angelo X... apte à la maintenance avec interdiction de manutention de charges de plus

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201131

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Mme [N] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Basse-Terre dans la rubrique « Interprétariat en langues anglaises - Anglo-saxonnes - celtes : Anglais » (

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200734

Cassation

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[T] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les spécialités interprétation en « langues anglaises anglo-saxonnes-celtes » (H-01.02) et en «

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69fc8167cdc6046d47eb0510

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

redressement judiciaire concernant la SARL KING-FOOD, [Adresse 1], inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 891737397, pour laquelle interviennent : * Mme [Y] [Z], en qualité de Juge Commissaire, * la SCP ANGEL-HAZANE

Source officielle
TCOM

1ère A

6a1110edcdc6046d47a2f036

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[C] [Y], en qualité de Juge Commissaire, * la SCP ANGEL-HAZANE-[S] représentée par Me [Z] [S], en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

1ère A

6a11112acdc6046d47a2f3e7

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[E] [J], en qualité de Juge Commissaire, * la SCP ANGEL-HAZANE-[B] représentée par Me [Z] [B], en qualité de mandataire judiciaire Vu le rapport déposé au greffe par la SCP ANGEL-HAZANE-[B] représentée

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301147

Cassation

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, sans dénaturer les procès-verbaux de constat d'huissier de justice des 4 mars 2010 et 11 mai 2010, qu'il résultait de ces constats que la société Angelo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f21e

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 3265 du 26/ 04/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) Des relations entre Madame Y... et Monsieur X... est né le 29 janvier 2007 Angélo

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65a0e5d45bbe450008b2cb8e

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Janvier 2024.

Source officielle
CC

cr

613724e3cd5801467741934d

Cassation

25 janvier 1990

25 janvier 1990

collision s'est produite entre l'automobile de Moïse X... et celle de Franck Y... qui circulait en sens inverse ; que ce dernier conducteur a été blessé et que deux passagères de son véhicule, Jocelyne et Angélique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8dd

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

D'Y... ... ... 64600 ANGLET Représentée par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par Me Danielle Z...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc94f0cdc6046d47eccf74

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

JUGEMENT DE CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE SASU LES GOURMANDISES D'ANGEL SAS Par jugement en date du 12/12/2025, la société SASU LES GOURMANDISES D'ANGEL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00689

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

économique le 24 janvier 2013 ; que les sociétés CEL Holding, Oniris, Allée des marronniers et Diva France ont fait l'objet d'une liquidation judiciaire par jugement du 27 juin 2016 qui a désigné la société Angel

Source officielle
CC

cr

écembre 1995 qui, dans l'information suivie sur leur plaintec/Marc C

613725b3cd5801467741fe17

Cassation

27 novembre 1996

27 novembre 1996

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile de Angèle

Source officielle
CC

soc

613722c2cd580146774011e6

Cassation

8 octobre 1996

8 octobre 1996

incertitude sur la nationalité du salarié, né aux USA, l'arrêt a énoncé que dès l'origine, le club avait connaissance du passeport français délivré deux ans plus tôt par le consulat de France à Los Angelès

Source officielle
CC

soc

613723ddcd5801467740f303

Cassation

26 novembre 2002

26 novembre 2002

Thomas Angel X... était le dirigeant, a été créée une société à responsabilité limitée X... Fils qui a, pour gérant, M. Marc X..., fils de M. Thomas Angel X... ; que la société X...

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CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:461946.20230626

Admin. suprême

26 juin 2023

26 juin 2023

E I et Mme G I ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 janvier 2020 par lequel le maire de Prades-le-Lez a délivré à la société Angelotti Aménagement

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CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:165

CJUE

2 mai 1985

2 mai 1985

#Claudia de Angelis mod Europa-Kommissionen.#Sag C-246/83.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-944323-972678

Admin. suprême

26 février 2004

26 février 2004

Angelov à Lesura. Aucun d’entre eux n’était armé.

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