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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PS ctx technique
67ed812dda9e15c5131fb691
1 avril 2025
1 avril 2025
352J-W-B7D-CPCA4 N° MINUTE : 2 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 01 avril 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [D] [T] [I], demeurant CHEZ MR [I] ALPHONSE
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007843647
3 février 1995
3 février 1995
Alphonse Y..., à la fédération française de cyclisme et au ministre de la jeunesse et des sports.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300862
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Z... à payer à la société Wagram Alphonse de Neuville la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience
Source officielle7ème chambre
DTA_2203593_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
sociales et de taxe sur les plus-values auxquelles Mme B... a été assujettie au titre de l’année 2018 à raison de la plus-value immobilière réalisée lors de la cession d’un bien immobilier situé 78 rue Alphonse
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e859cdc6046d47dd221b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Malgré toutes les démarches amiables entreprises par la société PHOENIX, la société ALPHAND PEINTURE est demeurée particulièrement silencieuse.
Source officiellecr
613725abcd5801467741fa41
6 mai 1996
6 mai 1996
Alphonse, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 10 février 1995, qui, pour complicité de fraude fiscale et d'omission de passation d'écritures, l'a condamné
Source officiellesoc
61372394cd5801467740ba6f
30 octobre 2001
30 octobre 2001
Alphonse Z..., tous domiciliés à la société Flextronics, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 septembre 2001, où étaient présents
Source officielleciv3
607943339ba5988459c418e4
9 octobre 1974
9 octobre 1974
A CHARLES ET A ALPHONSE Y..., A DEMANDE L'ANNULATION DE CES VENTES, CONSENTIES D'APRES LUI EN MECONNAISSANCE DE SON DROIT DE PREEMPTION ; ATTENDU QUE, POUR ACCUEILLIR CETTE DEMANDE, LA COUR D'APPEL,
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007698695
23 mai 1986
23 mai 1986
Lusala Alphonse", se borne à soutenir que le document d'identité mentionnant ce dernier nom, dont il était porteur lors de son arrestation pour d'autres causes par la police française, se rapportait en
Source officiellecr
61372646cd580146774244de
12 juin 2003
12 juin 2003
Alphonse, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 14 février 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de viols et agressions sexuelles aggravés
Source officielleciv3
6137268dcd580146774267c4
5 avril 2005
5 avril 2005
MOTIFS REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne Mme X... à verser au syndicat des copropriétaires de l'immeuble 60 rue Alphonse-Pallu
Source officielleciv3
61372206cd580146773f9995
23 novembre 1993
23 novembre 1993
Alphonse X...
Source officiellesoc
613722a9cd580146773ffca3
6 février 1996
6 février 1996
Alphonse Y... "Moëlan Marine", demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 17 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Quimper, au profit : 1 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2208758_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Tribunal de : 1°) prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison d'immeubles situés 59 quai Alphonse
Source officiellesoc
6137214fcd580146773f2b94
6 décembre 1990
6 décembre 1990
Alphonse A... de Felice, demeurant à Uckange (Moselle), 5/14, Grand'Rue, Richemont, défendeur à la cassation ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2603861_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
A..., représenté par Me Alphonse, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110226
28 mars 2018
28 mars 2018
Alphonse Y...[...] , contre l'arrêt rendu le 17 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant au procureur général près la cour d'appel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100615
28 mai 2014
28 mai 2014
Alphonse Y..., Mmes Josiane, Patricia, Marie-Christine Y... (les consorts Y...) ont assigné M.
Source officielleciv3
613723e9cd5801467740fd05
25 septembre 2002
25 septembre 2002
où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Paris 10e arrondissement ; Condamne le syndicat des copropriétaires du 22 rue Alphonse
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056a
16 avril 2013
16 avril 2013
Un enfant est issu de cette union : - Alphonso, né le 8 mai 2007.
Source officiellePage 14 sur 266