352J-W-B7G-CVQRC N° MINUTE : Assignation du : 27 Avril 2022 JUGEMENT rendu le 12 Janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [E] [K] [Adresse 1] [Localité 6] (ETATS UNIS) représentée par Maître Alexis

en date du 05 octobre 2023 suivant déclaration d'appel du 26 octobre 2023 APPELANT : Monsieur [S] [A] né le 11 Octobre 1964 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alexia

au barreau de Lille INTIMÉS Monsieur [B] [I] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Madame [U] [I] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 3] Représentés par Me Alexia

- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.

° 2 plats porcelaine de Limoges marque Coquet modèle Hémisphère, ° 8 assiettes de présentation porcelaine de Limoges marque Coquet modèle Feuille, ° un plat ovale blanc modèle Feuille, ° un plat creux

TEXABRI, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE

Au titre des frais divers, il fait notamment état de travaux qu'il n'a pas pu réaliser dans une maison dans la Creuse, ayant dû faire appel à un professionnel.

la BGPI, cédante du portefeuille en cause, ne disposait pas d'un droit à commission sur les encours, ce dont la société LBE cessionnaire était informée, et que la cession par le courtier initial, créateur

Epreuve ancienne dans sa monumentale version, fonte d'édition à patine brune et verte d'Alexis Rudier, fondeur à Paris.

travail et de rémunération propre ; que loin de le contester, la société IDEX FRANCE revendique au contraire (pièces appelante nº 4 à 16) le fait d'avoir tout mis en oeuvre entre 2001 et 2002, pour créer

[Localité 2] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

social est situé [Adresse 1] DARDILLY Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 Ayant pour avocats plaidants Mes Alexis

NUVIA SUPPORT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Alexis GRIMAUD

MAAF ASSURANCES [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J042 DÉBATS A l’audience du 18 Juin 2024, tenue publiquement

Alexis BESNAINOU (Élève avocat) SAS AVIAPARTNER LYON [Adresse 7] [Adresse 8] [Adresse 9] N° SIRET : 388 007 882 00037 représentée par Me Vincent JARRIGE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373

la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant au barreau de LYON Me Murielle MAHUSSIER de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de LYON substituée par Me Alexis

*Zone B : Il s'agit de la partie de crête de paroi basse, agencée immédiatement en-deçà du petit ressaut incliné.

2022 rendu par le Conseil de Prud'hommes des SABLES D'OLONNE APPELANT : Monsieur [I] [L] Né le 28 octobre 1962 à [Localité 6] (58) [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Alexis