Alexy Y...

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Le Klubbing, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société Alexia

de la participation du Fonds social européen à l'opération intitulée " Le cercle des créatrices ", ainsi que le rejet le 28 juin 2018 de son recours gracieux contre cette décision.

Alexis X...

de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Reims, 29 octobre 2007) que le 23 août 2004 est survenu un accident de la circulation entre la motocyclette appartenant à Alexis

(MINEURE) Alexis X...

X... et Grégoire A... ont engagé la présente instance ; * sur la qualité d'auteur ou de co-auteur de Alexis X... et Grégoire A... : Considérant que, dans le cadre de la procédure d'appel, Alexis

Y... ... 08000 DAMOUZY Madame Geneviève B... épouse Y..., prise en sa qualité de civilement responsable de son fils Alexis Y... ... 08000 DAMOUZY Monsieur Olivier Y..., prise en sa qualité de

publiques ou privées ; - le rectorat n'accomplit pas les diligences nécessaires pour assurer l'accompagnement de tous les élèves handicapés bénéficiant d'une décision d'accompagnement, à défaut de créer

; - condamné la compagnie GAN ASSURANCES à payer à la SCI ALEXIA la somme de 261.828,19 € en exécution de la garantie due au titre du contrat d'assurance souscrit par la SCI ALEXIA en indemnisation

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur Alexis COLAS, Juges.

y a lieu de rejeter la requête de la SASU Alexime. .

dans le litige les opposant : 1°/ à l'établissement Gan cabinet Laty Agents, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Gan assurances, société anonyme, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Alexia

Villeurbanne l'a mis en demeure sous astreinte, sur le fondement de l'article L. 481-1 du code de l'urbanisme, de régulariser dans un délai de deux mois la situation des travaux réalisés au 101 rue Alexis

X... envers la SBAFER sans créer d'obligation réciproque pouvant fonder la demande de réalisation forcée de cette promesse, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de procéder à une recherche ni de répondre

Représenté par Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau D'orleans INTIMÉ Maître P...

Richard B, demeurant ..., agissant en son nom et en celui de son épouse Mme Alexia C, épouse D, ainsi qu'en sa qualité de représentant légal de leurs enfants mineurs Georcia, Susi Wilfryde Debora, Sergie

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.