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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Montreuil
DTA_2608169_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
A..., représenté par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre provisoirement au
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878ed
21 juin 2005
21 juin 2005
N° 05/00378 AFFAIRE : Hervé-Adrien X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101585
19 décembre 2012
19 décembre 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 28 juillet 2011), qu'Adrienne X..., née le 25 novembre 1919
Source officielleciv1
607940b99ba5988459c3d670
11 janvier 1965
11 janvier 1965
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE DAME X..., EPOUSE A..., A FAIT A SA FILLE ADRIENNE, PAR CONTRAT DE MARIAGE DU 19 AVRIL 1922, DONATION DE LA
Source officielleCivil TJ PROCEDURE ORALE
688931ba164153e3cd1dc157
7 juillet 2025
7 juillet 2025
G] [S], Sécrétaire Générale Adjointe, dont le siège social est sis 15 avenue Victor Hugo - 92170 VANVES non comparante, non représené COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : PRÉSIDENT : Adrien
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2404978_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2024, le préfet des Côtes-d'Armor demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 3 juillet 2024 du maire de la commune de Saint-Adrien
Source officiellecr
613725bdcd580146774202de
7 septembre 1999
7 septembre 1999
cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Adrien
Source officielleciv3
6137213bcd580146773f2112
20 juin 1990
20 juin 1990
Adrien, Georges X..., demeurant à Stainville (Meuse), 2°) Mme Mauricette, Yvette X..., née A..., demeurant à Stainville (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1988 par la cour d'appel
Source officielleciv2
613723f1cd58014677410307
20 juin 2002
20 juin 2002
Adrien Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 2001 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Christine X..., demeurant chez M.
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008191907
15 juillet 2004
15 juillet 2004
Adrien X, demeurant ... ; M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019032266
18 juin 2008
18 juin 2008
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 août et 26 décembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Adrienne A, demeurant ... ; Mme A demande
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100337
14 mars 2012
14 mars 2012
l'affaire en appel au regard de l'article R3211-14 du Code de la santé publique, d'autre part son dessaisissement et enfin que la mesure d'hospitalisation d'office sans son consentement dont Monsieur Adrien
Source officiellecr
61372637cd58014677423d64
24 février 2004
24 février 2004
Adrien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 20 mai 2003, qui, pour infractions au Code de l'urbanisme, l'a condamné à 3 750 euros d'amende et a ordonné, sous
Source officielleciv1
613720a8cd580146773ed126
4 novembre 1987
4 novembre 1987
(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1985 par la cour d'appel de Versailles (2ème chambre, 2ème section), au profit : 1°/ de Monsieur Jacques, Adrien Y..., 2°/ de Madame
Source officielleciv1
613722b6cd58014677400732
28 janvier 1997
28 janvier 1997
une action en nullité du jugement d'adjudication; que l'assignation n'ayant pas été publiée, un jugement du 1er février 1984 a déclaré cette action irrecevable; que, par lettre du 5 novembre 1984, adressée
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89ce9
20 novembre 2007
20 novembre 2007
. ***** Jean-Adrien X..., peintre, illustrateur et affichiste installé en Maine-et-Loire, a régulièrement apporté sa contribution artistique au Festival d'Anjou.
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd68
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Julien, né le 5 septembre 1986, Sophie, née le 20 novembre 1989, Adrien, né le 22 mars 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df99
19 avril 2011
19 avril 2011
APPELANTS : Monsieur Adrian Marius X... né le 25 Juillet 1965 à BUCAREST (ROUMANIE) ... 69500 BRON représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour Madame Florica Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd91476
15 avril 2014
15 avril 2014
Nous étions déjà d'accord sur le fait qu'Adrien ne devait pas intervenir sur les réparations à faire sur nos sites de production dans la mesure où les travaux effectués par Adrien ne sont pas fiables et
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2509045_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 26 mai et 9 juin 2025, Mme B A, représentée par Me Adrien, demande au juge des référés, statuant sur le fondement
Source officiellePage 14 sur 2156