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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
6690c7530d808eb34e4555fe
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par conclusions d'incident notifiées le 05 juin 2024, la société TAXIS - AMBULANCES ADAM demande de : - prononcer la caducité de l'appel formé par M. [P] [R] en date du 7 mars 2024 - condamner M.
Source officielleciv2
60794c7f9ba5988459c45a71
8 juillet 1992
8 juillet 1992
X... a heurté, sur une route, des poutres en béton entreposées sur un terre-plein central par la société Adam, chargée de la construction d'un pont ; que M.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007933248
3 juin 1996
3 juin 1996
24 novembre 1992 par lequel le tribunal administratif de Versailles a rejeté sa demande tendant à inscrire la mention de son nom sur le compte B 143 de la matrice cadastrale de la commune de Villiers-Adam
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0512JUD003968506
12 mai 2010
12 mai 2010
She is the mother of Mr Adam Khurayev, born in 1978. A. Disappearance of Adam Khurayev 1. The applicant's account 6.
Source officiellechambre 05
69a4154fcdc6046d47213dd8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 20 janvier 2026 où siégeaient M. ADAM, Président, M. BALENSI, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2501467_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Dans les circonstances de l’espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l’Etat une somme de 1 000 euros à verser à Me Adja Oke, conseil de Mme A...
Source officiellecr
6137252ccd5801467741b93e
23 mai 1989
23 mai 1989
249 et 250 du Code de procédure pénale, et R. 213-27 du Code de l'organisation judiciaire ; "en ce que Mme Faglin, vice-président chargé de la présidence du tribunal pour enfants de Marseille, et Mme Adam
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2504182_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2025, la SARL Les Ambulances Adam, représentée par Me Tabak, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 521
Source officielle5ème Chambre
68f07d9ebfd83326c706379f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
de la Cour, composée de : Monsieur Thierry SILHOL Président de chambre , Madame Hélène ROUSTAING Conseillère Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officiellePremière Présidence
63ae8d8cbab6c505df94daa8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Prononcée par mise à disposition le 3 novembre 2022 par Monsieur Raphaël WEISSMANN, Président de Chambre, délégué par M. le Premier Président et Monsieur Ali ADJAL, greffier.
Source officiellePremière Présidence
66a1ea95f87273063ab3f5ce
24 juillet 2024
24 juillet 2024
le Premier Président suivant tableau de service du 1er juillet 2024 pour exercer les fonctions prévues par les articles L.3211-1 et suivants du code de la santé publique ; Assistée de Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
66235acbaec0e60008fe999d
19 avril 2024
19 avril 2024
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur JOBERT, magistrat honoraire Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis FIRON Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
6971f725cdc6046d4739d5aa
21 janvier 2026
21 janvier 2026
de la Cour, composée de : Monsieur Thierry SILHOL Président de chambre , Madame Hélène ROUSTAING Conseillère Monsieur Benoit JOBERT, magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL
Source officielle5ème Chambre
66ff85b9a4ff9ec259c09744
3 octobre 2024
3 octobre 2024
2024, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : contradictoire, rendu par mise à disposition publique au greffe le 03 Octobre 2024, par Monsieur Ali ADJAL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0e4bc25a97f0381f5489
19 décembre 2014
19 décembre 2014
la Cour : Jugement du 18 Décembre 2013 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 10/12047 APPELANTS Monsieur [AT] [B] [Adresse 5] [Localité 4] (Allemagne) Représenté par Me Judith ADAM
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:1204JUD000189504
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Search for Adam Ilyasov and investigation 11.
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69d6a749cdc6046d478f464e
8 avril 2026
8 avril 2026
MINUTE : ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE rendue le 08 Avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [T] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître Marie-claude ALEXIS de la SELAS ALEXIS & SAINT-ADAM
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a1fb993cdc6046d47e936ee
2 juin 2026
2 juin 2026
président de cette cour, assisté de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE LA SEINE [Localité 1] représenté par Me Aimilia Ioannidou pour le cabinet Adam-Caumeil
Source officielleChambre civile 1-7
6a1e646dcdc6046d47ca8dc5
30 mai 2026
30 mai 2026
] [Localité 2] ET : Monsieur [R] [S] né le 18 Novembre 2007 à [Localité 3] (ALGERIE) (-) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au LRA de [Localité 4] ayant pour avocat choisi Me Adam
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6a1924a9cdc6046d475383c1
27 mai 2026
27 mai 2026
cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR [A] [T] représenté par Me Ludivine Floret du cabinet Adam
Source officiellePage 14 sur 256