[QH] [EN], 42°/ à Mme [BC] [PA], épouse [EN], tous deux domiciliés [Adresse 28] (Pays-Bas), 43°/ à Mme [HT] [JD], domiciliée [Adresse 29], 44°/ à M.

Charges de copropriété N° RG 23/16435 N° Portalis 352J-W-B7H-C3LHP DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l’immeuble [Adresse 2] et [Adresse 1] - [Localité 3], représenté par son Syndic la société JDM

Podmínky – Právo na trvalý pobyt – Pobyt v hostitelském členském státě po dobu posledních deseti let před rozhodnutím o vyhoštění z území dotčeného členského státu – Doba odnětí svobody – Důsledky, pokud jde

son engagement de ce qu'il devait écrire un article au Journal Du Dimanche et souhaitait au plus tôt remplir cet engagement et, d'autre part, il ne s'explique pas sur les conditions dans lesquelles le JDD

délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2024J185 ENTRE * Banque populaire Auvergne Rhône Alpes * [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté par : Maître Dejan MIHAJLOVIC - JDM

septembre 1986 par la société Dumez Industrie, en qualité de directeur régional, et dont le contrat de travail s'est poursuivi en application de l'article L. 122-12 du Code du travail avec la société JDC

Il soutient que : - L'urgence est caractérisée et manifeste ; l'administration, en indiquant que sa réponse parviendrait après la date de la Journée Défense et Citoyenneté (JDC) (le 30 septembre 2025

. : Numéro : 24/01897 du : 23 Mai 2024 RG : N° RG 24/02424 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JDFW Décision attaquée : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Le contrat de location n° 240108470 a été signé le 28 mars 2024, entre la société PREFILOC CAPITAL SASU, la société JDC SA intervenant en qualité de fournisseur, et la société SARE SAS en qualité de locataire

à payer à SASU Xerox, au titre de l'article 700 du code de procédure civile, la somme de 20.000 euros - ordonné l'exécution provisoire, - condamné in solidum SARL Document Concept 87 & 23 et SARL JD

[H] [G] [O], domicilié [Adresse 4], pris en sa qualité de mandataire ad hoc de la société JD énergies, 4°/ à M.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE Première Chambre JUGEMENT PRONONCÉ LE 14 AVRIL 2026 2025 F 00146 ENTRE : * La SAS JACOBS DOUWE EGBERTS FR SAS (ci-après JDE), Immatriculée sous le numéro 810 029

d'Aix-en-Provence ; Vu la requête présentée le 30 avril 2026 par Madame [T] [A] [G] épouse [L] et Monsieur [X] [O] [L], appelants ; représentés par Maître Jean-didier KISSAMBOU M'BAMBY de la SELARLU JDK-AVOCAT

Le 11 juillet 2022, le matériel a été restitué à la société JDC SA. Les prélèvements ont perduré jusqu'à fin septembre 2022.

DEMANDEUR - représenté par : Maître Philippe ROMULUS - SCP PYRAMIDE AVOCATS - [Adresse 2] * Monsieur [N] [F] * [Adresse 3] * [Localité 2] * DÉFENDEUR - représenté par : * Maître Dejan MIHAJLOVIC - JDM

A B demande au tribunal de condamner l'Etat à l'indemniser du préjudice résultant de la sanction disciplinaire de vingt jde cellule de confinement que lui a infligée la commission de discipline du centre

CORSICA TRIP, représentée par Me Bettina FERREIRA HOUDBINE de la SELAS JDS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0612 - N° du dossier JDS07528 Intimées : Madame [K] [P] S.A.S.

Vu la procédure suivante : Le syndicat réunionnais des exploitants de stations-service, la société Station-service Le Guillaume, la société JDS, la société Station Total Suzanne, la société T.S.P., la