AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Jacqueline X..., demeurant ..., 2°/ M.

Sur le pourvoi formé par Mme Viviane X..., née A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1994 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit : 1°/ de Mme Jacqueline

Sur le pourvoi formé par la société ACB, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juillet 1995 par le conseil de prud'hommes de Nantes (section industrie), au profit de Mlle Jacqueline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Z... épouse Y..., demeurant ..., agissant en qualité de

Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1994 par cour d'appel d'Angers (1e chambre, section B), au profit de Mme Jacqueline X..., demeurant ..., défenderesse à la

Amédée X..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mars 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit de Mme Jacqueline Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jacqueline X..., épouse Y..., 2 / M.

Martial A..., 2 / Mme Jacqueline Z..., épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 2000 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jacqueline Briant de A..., épouse de Carne, 2 / Mlle Anne-Marie

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1997 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit : 1 / de Mme Ginette X..., épouse Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Jacqueline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jacqueline Germin, usufruitière, agissant en qualité d'héritière

sa demande tendant à l'annulation de la décision du 18 février 2003 de la commission départementale d'aide sociale de l'Oise relative au versement de l'allocation personnalisée d'autonomie à Mme Jacqueline

siège représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN, avoués - N du dossier 21301 plaidant par Me TALBOURDET, avocat au barreau de PARIS (R.045) APPELANTE ****************1/ Monsieur Elie X... 2 Madame Jacqueline

    Quant à la requête n o   42150/22, la Cour note que M me   Jacqueline   Thill est décédée le 21 novembre 2021.

formé par Mme Caroline X..., épouse F... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 21 mars 2017 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à Mme Jacqueline

N° SIRET : 521 504 969 représentée par Me Jean-françois X..., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque: PC 176 INTIMEE Madame Jacqueline Y... [...]

Le 11 avril 1995, la SCI LES RENTIERS DE L'AVENIR a fait délivrer à Madame Jacqueline DURNERIN, fille de Monsieur Edmond DURNERIN et de son épouse, un congé avec dénégation de tout droit au maintien dans

17 rue de la Moselotte 88200 ST ETIENNE LES REMIREMONT Représentée par Me Marc HERTERT (avocat au barreau de NANCY) substitué par Me CABOCEL (Avocat au barreau de NANCY) INTIMEE : Madame Jacqueline