CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 499 résultats pour « Chevrel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64481a7b805de12b79e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Sandrine KERVAREC, lors des débats, et , lors du prononcé, Madame Lydie CHEVREL

Source officielle

Page 135 sur 225

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC381 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHEVREL GALIEN

SIREN 909667826Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CHEVREL PRESTATIONS SERVICES

SIREN 910194216Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

18/06/2026

Voir →

Créations

SCI CHEVREL

SIREN 105666341Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

11/06/2026

Voir →

Créations

CHEVREL, Nicolas, Joseph, Yves, Yohan

SIREN 822530531Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

11/06/2026

Voir →

Modifications diverses

LACROIX, Laétitia, CHEVREL

SIREN 852033026Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

31/05/2026

Voir →

CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64581a7b805de12b7ae

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Sandrine KERVAREC, lors des débats, et Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64681a7b805de12b7ba

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Sandrine KERVAREC, lors des débats, et Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64881a7b805de12b7c5

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, rapporteur GREFFIER : Mme Loeiza ROGER, lors des débats, et , lors du prononcé, de Madame Lydie CHEVREL

Source officielle
CA

3ème chambre

6711fb007603bf88a1884c1f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et Me Benoît CHEVREL-BARBIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2303576_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 11 août 2023, la société Valoris, représentée par Me Chevrel-Barbier, conclut : 1°) qu'il lui soit donné acte de ses protestations et réserves d'usage ; 2°)

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da0fcdc6046d47d91281

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Il propose alors de retenir les taux suivants : - en cas de blocage de la cheville : o 15 % si la cheville est en bonne position (angle droit) avec mobilité conservée des autres articulations du pied

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a75d3cdc6046d4774e022

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[M] et Mme [T], corrobore ces déclarations en faisant mention de la possibilité de travailler les chevaux accueillis en pension (pièce 6). Au demeurant, M.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603247e01cc19f7ddd011ddf

Appel

9 mars 2018

9 mars 2018

A partir de l'année 2006 les loyers convenus n'ont plus été payés intégralement par la société Résidence Les Ducs de Chevreuse et par jugement du tribunal de commerce de Versailles, en date du 16 octobre

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fda0392bb054145b0a35ee0

Appel

15 octobre 2019

15 octobre 2019

2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : 3 N° RG : 14/11955 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -la SELARL MEZERAC - CHEVRET

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110343

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

du 31 décembre 2004 et cela jusqu'à une date non précisée par eux ; qu'en effet et aux termes du bail commercial souscrit par eux le 30 juin 2004, le preneur, à savoir la SA RESIDENCE LES DUCS DE CHEVREUSE

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007620701

Admin. suprême

6 juin 1984

6 juin 1984

A ACHETES EN PLEINE PROPRIETE POUR LES INTEGRER DANS LE CHEPTEL NE SUR SA PROPRIETE, ALORS MEME QUE L'OBJET DE CES ACQUISITIONS EST LE DRESSAGE ET L'ENTRAINEMENT DES CHEVAUX ACHETES EN VUE DE LES ENGAGER

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d92bf7cdc6046d47c932ab

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

G] [Y] [D] demeurant [Adresse 3] Monsieur [C] [J] [D] demeurant [Adresse 4] Non représentés COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Barthélémy HENNUYER Assesseur : Adeline CORROY Assesseur : Chloé CHEREL

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d92c01cdc6046d47c93364

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

3] Représentés par Maître Clotilde PAUVERT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Barthélémy HENNUYER Assesseur : Adeline CORROY Assesseur : Chloé CHEREL

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL22317_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Par un mémoire enregistré le 21 octobre 2020, la SASU Fayat Bâtiment, représentée par Me Chevel Barbier de la SCP Barbier et Associés, demande à être mise hors de cause.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100019_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Investissements Hôtelier Saint-Barth Place des Flamands (IHSBPF) et la société d'Exploitation Hôtelière Isle-de-France (SEHIDF), représentées par la selafa CMS Francis Lefebvre avocats agissant par Me Cherel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2434176_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires complémentaires, enregistrés les 27 décembre 2024, 20 janvier et 3 février 2025, la société Elysées Acacias, représentée par Maîtres Cherel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300766

Cassation

11 juin 2014

11 juin 2014

du Code civil ; qu'elle précise qu'il répond de son activité personnelle et se trouve responsable du fait des choses qui sont entrées dans le champ contractuel, et donc du poulailler ayant abrité le cheptel

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e83

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

A... était en arrêt de travail ; "que la monte régulière de chevaux dans le cadre du haras et la participation régulière à des concours hippiques sur des chevaux du haras démontrent la réalité d'un

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b1e

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

par la victime est contestée par les prévenus ; que, pourtant, bien que pouvant paraître imprécise, elle rapporte l'existence d'un couple vêtu de couleur sombre et la controverse sur la longueur des cheveux

Source officielle