A B, - et les observations de Me Cambot, représentant la commune de Biarritz et de Me GROSSI représentant l'association mémoires et partages. Considérant ce qui suit : 1.

Il s'agirait ainsi d'une erreur de rédaction trop grossière pour que les parties puissent s'en prévaloir de bonne foi, de sorte que l'expression " décompte général et définitif ", mentionnée dans l'article

dans la mesure où l'administration fiscale s'est basée sur des données erronées, au regard de la circonstance qu'au moins quinze tickets de caisse du bar-restaurant " La Régate " comporteraient de grossières

devenu définitif, il ne pouvait plus faire l'objet d'un retrait au-delà du délai de quatre mois ; - l'examen de l'arrêté contesté ne permet aucunement de déceler une quelconque erreur à fortiori grossière

mètres de profondeur, reposent sur les couches superficielles du sol, se situent sur tout le pourtour du bâtiment et constituent non des éléments précaires mais un ensemble solide malgré son aspect grossier

m2 était erronée, et si 12 à 13 m2 devant être consacrés aux espaces plantés font défaut, eu égard au caractère sincère des autres pièces du dossier de demande de permis de construire, cette erreur grossière

A a, lors de son entretien professionnel du 1er décembre 2020, contesté en tenant des propos grossiers et offensants les consignes en matière de conduite automobile données par sa responsable hiérarchique

l'égard des collègues du service du centre technique municipal et avec sa hiérarchie, que son comportement, qualifié d'imprévisible et sans limite, révèle des attitudes, propos agressifs, injurieux et grossiers

d'une secrétaire ainsi que sur les témoignages recueillis par la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt auprès d'enseignants et d'élèves, faisant état d'un comportement grossier

jour-même du débarquement du passager ; - la falsification du passeport n’était pas manifeste car les irrégularités n’étaient pas décelables à l’œil nu et ne pouvaient être constatées qu’après un grossissement

de la décision attaquée : S'agissant de la décision portant refus de titre de séjour : - elle est entachée d'un défaut de motivation, d'un défaut d'examen sérieux de sa situation et d'erreurs grossières

le courrier du 11 septembre 2007 (prod. 1) que lui avait adressé cette dernière, au verso duquel il était écrit «pour ces raisons, je souhaite que sur les deux dossiers, l'aménagement « rue Urbain Grollier

ALORS, EN TOUT ETAT DE CAUSE, QUE l'erreur n'est pas créatrice de droit ; que ce principe a vocation à s'appliquer même si l'erreur commise par l'employeur apparaît grossière ou inexcusable ; qu'il en

fondement de l'article 32-1 du code de procédure civile ; ALORS QUE l'exercice d'une action en justice constitue un droit et ne dégénère en abus que dans les cas de malice, de mauvaise foi ou d'erreur grossière

Ainsi : - Lors de la vérification par sondage de la facturation, j'ai constaté et eu à déplorer de nombreuses erreurs, grossières et répétitives dont vous étiez seul responsable.

d'accessoires en raison des malfaçons affectant les réparations effectuées par l'EURL Agence Bessieres les 7 et 22 août 2019, à savoir la pose d'un filtre à huile non conforme et d'une application grossière

Il indique encore qu’il reste très affecté par la situation et toujours dans l’incapacité d’exercer son métier de grutier ; qu’il est toujours suivi par un psychologue.

En l'espèce, le constat d'huissier du 10 juillet 2019 fait état : - sur le versant peinture-joints : ' de trois raccords grossiers au-dessus de la tringle à rideau, de deux raccords grossier au-dessus

Monsieur [K] [...]' ; que, cependant, dans ce courriel comme dans le courrier de licenciement, les propos qu'aurait tenus Monsieur [K] [Z] [P] ne sont nullement rapportés, de sorte que leur caractère grossier

X... comportant des textes grossiers ou des images à caractère pornographique ; qu'elle a demandé à M.