pour statuer en appel, la cour d'assises des HAUTS-DE-SEINE à la suite des appels, interjetés par X..., de l'arrêt de la cour d'assises des mineurs du VAL-D'OISE, en date du 17 octobre 2001, qui, pour vol

de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 6-1, en date du 6 octobre 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de recel en bande organisée de biens provenant d'un vol

CRIMINELLE, DU 23 JUILLET 2024 Le procureur général près la cour d'appel de Metz a interjeté appel de l'arrêt de la cour criminelle départementale de la Moselle, en date du 12 avril 2024, qui, pour vol

Denis, contre l'arrêt de la cour d'assises des ARDENNES, du 26 janvier 1996, qui, pour vol avec arme et violences aggravées, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du même

avec arme, tentative de vol avec arme, séquestration pendant moins de 7 jours, enlèvement de plusieurs personnes comme otages, vols, dégradation d'un bien appartenant à autrui, détention illégale d'armes

Thomas, contre l'arrêt de la cour d'assises du JURA en date du 6 mai 1988 qui pour vols avec arme, complicité de vol qualifié et arrestation et séquestration illégales avec prise d'otage, l'a condamné

Pavel, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 25 mars 1988, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol avec arme, tentative de vol avec arme,

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'assises de la DORDOGNE, en date du 27 juin 1997, qui l'a condamné, pour vols avec arme, à 15 ans de réclusion criminelle, à l'interdiction pendant 10 ans des droits

R..., de l'arrêt de la cour d'assises du NORD, en date du 7 décembre 2018, qui, après acquittements partiels, a condamné, le premier, pour vol avec arme, à sept ans d'emprisonnement et à l'interdiction

Max dit KETTER contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BASSETERRE en date du 15 juin 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol avec arme, a rejeté sa demande

Pierre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 16 octobre 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du VAR sous l'accusation de vol avec arme ;

Moussa Z..., Riad A..., Douga B..., Jamel A..., Ybrahima C..., Djimé D... et Aboubakar E... des chefs de vol avec arme, tentative de vol avec arme et association de malfaiteurs ; Vu ladite requête

B..., contre l'arrêt de la cour d'assises des ALPES-MARITIMES, en date du 21 juin 2018, qui, pour vols avec arme, association de malfaiteurs, violences aggravées, recels et usage de fausses plaques d'immatriculation

Philippe, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, 5ème chambre, en date du 23 juillet 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour viols, viols aggravés, vol avec

Nenad, 1°) contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 2 février 2000, qui, dans l'information suivie contre lui notamment du chef de vol avec arme et meurtre

M..., de l'arrêt de la cour d'assises des mineurs du CALVADOS, en date du 22 avril 2016, qui, pour vols avec arme et tentative, destruction de bien par un moyen dangereux pour les personnes et recel

vol à main armée ; qu'en conséquence une mise en examen du chef de recel de vol à main armée était notifiée à Alain X..., Patrice B..., Olivier Y... et Franz F..., tous ayant eu accès au box de Challes-Les-Eaux

M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KEMEL C..., - MARIE Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la SARTHE, du 16 septembre 1997, qui, pour vol