Le sous-marin étant en marche avant à sa vitesse maximale, l'orientation des barres d'une position extrême à l'autre doit pouvoir s'effectuer en un délai au plus égal à 20 secondes. 7.

Article 221-II-1/37

—

de celles énoncées au paragraphe 1 sont applicables : Au moins deux moyens indépendants permettant de transmettre les ordres de la passerelle de navigation à l'emplacement, dans le local des machines ou dans le local de commande, à partir duquel la vitesse

Article Annexe 4

—

. - Si la vitesse du vent au niveau du site n'est pas disponible, la vitesse du vent de la station météorologique la plus proche est utilisée. R RA 2.

Article 46

—

La distance d'arrêt, sur route sèche en palier, des véhicules ou ensemble de véhicules du titre III du code de la route autres que tracteurs agricoles ou forestiers ne doit pas dépasser 10 mètres à la vitesse de 20 kilomètres/heure ou à la vitesse de

Article 30-0 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 01 > 37

Code général des impôts, annexe IV

personne handicapée, debout ou en fauteuil roulant, avec ou sans accompagnateur, qui répondent aux conditions suivantes : a) Ils permettent le déplacement entre deux niveaux définis, avec éventuellement un ou plusieurs niveaux intermédiaires ; b) Leur vitesse

Article R412-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 26

Code de la route

Cette distance est d'autant plus grande que la vitesse est plus élevée. Elle correspond à la distance parcourue par le véhicule pendant un délai d'au moins deux secondes.

Article 221-II-1/29

—

doit remplir les conditions suivantes : .1 être d'une construction suffisamment solide et pouvoir gouverner le navire à une vitesse de navigation acceptable ; il doit pouvoir être mis rapidement en action en cas d'urgence ; La vitesse de navigation acceptable

Article ANNEXE

—

Dispositifs de protection agissant sur la commande du changement de vitesse : 5.3.1. Le dispositif de protection agissant sur la commande du changement de vitesse doit pouvoir empêcher tout changement de vitesse ; 5.3.2.

Article 229-II-1.24

—

L'appareil à gouverner principal doit être d'une construction suffisamment solide pour permettre de gouverner le navire à la vitesse maximale de service.

Article ANNEXE I

—

Si le rapport de boîte inférieur conduit à une vitesse supérieure à la vitesse spécifiée, faire l'essai sur ce rapport avec le moteur fonctionnant au régime maximal régulé (à vide).

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 42

Code des transports

CYCLE E1, MODE NUMÉRO 1 2 3 4 5 Vitesse Régime nominal Régime intermédiaire Régime de ralenti Couple, en % 100 75 75 50 0 Facteur de pondération 0,08 0,11 0,19 0,32 0,3 Vitesse Régime nominal Régime intermédiaire Régime

Article Annexe 4 (suite)

—

A quelle vitesse êtes-vous limité sur route prioritaire à chaussées séparées ? RC49-1 Vous conduisez un camion neuf de 7,5 t de PTAC. A quelle vitesse êtes-vous limité sur autoroute ?

Article 8

—

La vitesse de l'air dans les travaux, autres que les puits, où du personnel est présent de manière permanente, doit être limitée à 8 m/s.

Article Annexe II

—

Valeurs-limites de la vitesse particulaire Fréquences 4 Hz - 8 Hz 8 Hz - 30 Hz 30 Hz - 100 Hz 1.2. Sources impulsionnelles à impulsions répétées Fréquences 4 Hz - 8 Hz 8 Hz - 30 Hz 30 Hz - 100 Hz 2. Classification des constructions 3.

Article R411-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 43 > 24

Code de la route

-La commission peut également être consultée sur tout autre sujet relatif à la sécurité routière, tel que : -la mise en place d'itinéraires de déviation pour les poids lourds ; -l'harmonisation des limitations de vitesse des véhicules sur les voies ouvertes

Article Annexe I

—

Disque de vitesse : Tout ber doit porter un disque indicateur de sa vitesse maximum de déplacement autorisée.

Article R110-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 05

Code de la route

La vitesse des véhicules y est limitée à 20 km/ h.

Article 41

—

Les véhicules de catégorie S2a de type " charrue à socs ” ou " charrue à disques ” sont dispensés de freinage sous les conditions suivantes : ― dans la limite de 10 tonnes de poids total autorisé en charge (PTAC) ; ― dans la limite d'une vitesse maximale

Article Annexe I

—

Valeurs-limites de vitesse particulaire Sont considérées comme sources continues ou assimilées : - toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; Les valeurs-limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire

LEGIARTI000051435178

—

mètres (1 000 pieds) au-dessus de la surface, la visibilité en vol requise pour les aéronefs autres que les hélicoptères est : - 5 000 mètres ; ou Les aéronefs qui pour des raisons techniques ou de qualité de vol ne permettent pas le maintien d'une vitesse

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