CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

912 résultats pour « thrombose »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008214913

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

X après les premières manifestations des troubles neurologiques apparus au cours de la nuit du 19 au 20 juin auraient permis d'éviter la thrombose n'a pas porté sur les faits de l'espèce une appréciation

Source officielle

Page 13 sur 46

← PrécédentSuivant →
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2318464_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Selon l'AP-HP, cette décision était conforme aux règles de l'art médical, dès lors que la thrombolyse était contre-indiquée. 5.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0705JUD003193004

Admin. suprême

5 juillet 2007

5 juillet 2007

Il soutenait, qu'au moment où l'accouchement avait été pratiqué par césarienne, la requérante était déjà dans un état grave et que l'hypoxie avait alors déjà causé une thrombose artérielle.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202339_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

B, compte tenu de son niveau intermédiaire de risque thrombo-embolique, évalué à trois sur une échelle de neuf.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC01461_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

et en s'abstenant d'orienter les praticiens du centre hospitalier de Vitry-le-François vers l'unité neuro-vasculaire la plus proche, à même de pratiquer une IRM cérébrale et, si nécessaire, une thrombolyse

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1029JUD005308114

Admin. suprême

29 octobre 2024

29 octobre 2024

Simonyan’s hospital medical records], prior to the surgery an injection of Fraxiparine had been administered [for the] prevention of thrombosis ...

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111760

Admin. suprême

21 mai 2012

21 mai 2012

Selon le compte rendu chirurgical, de 18 h 00 à 22 h 30, l’intéressé fut opéré d’une thrombose de l’aorte abdominale ( abdominal aort trombozu ). Toutefois, il trouva la mort lors de cette opération.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:1122DEC005706816

Admin. suprême

22 novembre 2022

22 novembre 2022

    Le 30 octobre 2007, l’Ordre des médecins de Bucarest constata que N.F. avait présenté un cas atypique de thrombose que les médecins C.M., A.E. et R.G. n’avaient pas identifié alors que la

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305351_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Atteint en outre d'une cyanose et d'une tachycardie, il a été transféré au centre hospitalier universitaire de Strasbourg le 2 octobre 2016, où une échographie a également mis en évidence une thrombose

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100794

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

(médecin intervenu dans les soins de l'AVC) à savoir une embolie paradoxale à partir d'une thrombose veineuse provenant des suites des soins pratiqués par le docteur X..., le caillot serait passé dans

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200046

Cassation

13 janvier 2012

13 janvier 2012

000 euros, l'arrêt énonce que celui-ci a présenté diverses fractures ainsi qu'un double pneumothorax ; qu'il a subi, le 11 août 2005, une thoracotomie gauche ; que le 30 août 2005, il a présenté une thrombose

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03803_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Le 3 janvier 2011, à la suite d'une échographie cardiaque de contrôle, Mme F a été hospitalisée en unité de soins intensifs dans le même hôpital en raison d'une suspicion de thrombus auriculaire.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1803414_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Elle a été contenue durant le geste d'angioplastie du fait de la présence du matériel d'angioplastie qui a concouru à la réalisation d'un thrombus permettant l'hémostase à la sortie du matériel.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01064_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

La patiente a pu être transférée dans un service de neurologie à 8h44, où elle a fait l'objet d'une thrombolyse. 7.

Source officielle
CC

soc

6079b1a49ba5988459c52cc2

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

Z... et X..., précédents experts, n'étaient pas affirmatifs et retenaient comme une hypothèse étiologique le rapport entre les interventions sur le membre inférieur gauche et la thrombose veineuse profonde

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6889a8a80b31e6c455a28432

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

[Z] [K] souffre d'une thrombose veineuse profonde d'une jambe et présente un risque d'embolie pulmonaire. Il est préconisé un suivi médical par un médecin vasculaire.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2301482_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Mme A fait valoir souffrir d'une thrombose au niveau de la cuisse et de la cheville gauche, d'une scoliose et d'une pathologie relevant de la gastro-entérologie.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029998400

Admin. suprême

30 décembre 2014

30 décembre 2014

B...a subi au centre hospitalier de Saint-Nazaire, le 19 octobre 2004, un pontage fémoro-poplité sur la jambe gauche destiné à traiter un anévrisme poplité thrombosé ; qu'après avoir regagné son domicile

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000036411889

Admin. suprême

27 décembre 2017

27 décembre 2017

B...le 18 avril 2006 était motivée par un prolapsus hémorroïdaire qualifié de douloureux mais qui, en dépit de la gêne ressentie et de certains épisodes de thrombose, n'était à l'origine d'aucune incapacité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86931

Appel

12 juin 2003

12 juin 2003

N° 2973 - 3 - Dans la nuit du 16 au 17 janvier 1992, Mme X..., alors âgée de 70 ans, a présenté un infarctus cérébral sévère, entraînant hémiplégie droite et aphasie, par thrombose carotidienne aiguù

Source officielle