Z..., corroboré par le témoignage de son père B...

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de vol commis avec violence et en réunion puis l'a condamné à la peine de trois années d'emprisonnement ; "aux motifs que le témoignage

omis de tenir une comptabilité, d'abus de biens sociaux et d'avoir omis de réunir l'assemblée des associés dans les six mois de la clôture des exercices ; "aux motifs propres à la Cour, que si le témoignage

. ; que B... et X... se bornaient à clamer leur innocence et à contester les témoignages ; que toutefois, les témoignages, corroborés par des éléments matériels, permettaient de les déclarer coupables

salariée fait grief à l'arrêt attaqué (Pau, 27 octobre 1997) d'avoir retenu que le licenciement était fondé sur une faute grave, alors, selon le moyen, que les faits de vol ne sont pas établis, les témoignages

licenciement, alors que la preuve n'est pas rapportée qu'il ait porté des coups à un autre salarié, que l'un des témoins n'était pas présent lors de l'altercation et qu'il ne pouvait fournir des témoignages

soit prononcé sur l'origine de l'irritation des paupières et de la conjonctivite et alors que le plaignant avait refusé l'examen médical immédiatement après les faits, aucun élément de fait, aucun témoignage

Rondeleux signer l'attestation arguée de faux, elle avait été incapable de s'expliquer sur le moment de la journée auquel cette scène ne serait déroulée ; "qu'en retenant comme déterminant le témoignage

attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 24 avril 1990) d'avoir dit que l'accident litigieux n'était pas imputable à une faute inexcusable de l'employeur, alors, selon le moyen, d'une part, qu'il résulte du témoignage

Y..., fondé sur des témoignages qui, non seulement ne pouvaient être retenus puisqu'ils émanaient de membres de la famille de M.

(conseil de prud'hommes de Bobigny, 22 juin 1994) d'avoir rejeté les demandes formées contre son employeur, la société RTV-Multicom, alors, selon le moyen, que cette dernière a fait état de faux témoignages

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 janvier 1999) de le débouter de ses demandes alors, selon le moyen, que la cour d'appel a tenu compte de témoignages qui étaient faux et a faussement

X... et Z..., alors que les témoignages dont faisaient état ses employeurs avaient été obtenus par la menace et étaient partiels, incomplets et inexacts ; Mais attendu que le moyen, qui se borne à remettre

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 27 septembre 1991 qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de faux témoignage

X...) cités par Slimane F... comme ayant été approchés par lui alors qu'ils taillaient une haie ; que le témoignage de M.

Richard Z... du chef de faux témoignage sous serment, a prononcé sur les intérêts civils, et l'a condamné à une amende civile ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 5 juin

, avait constaté la disparition le 1er janvier précédent, alors que son véhicule était stationné sur la voie publique au May-sur-Evre ; que la culpabilité du prévenu est amplement établie par les témoignages

péremptoire, la chambre de l'instruction a violé les textes et le principe visé au moyen ; "2 ) alors qu'en se bornant à énoncer que le second volet de l'instruction avait permis de réunir des témoignages