Codes de loi français

Article Annexe I

intempestive ; 5° Résister aux températures hautes et basses et à un environnement humide ; 6° Les enveloppes contenant du matériel électrique sont protégées ; 7° La centrale et le détecteur sont installés de façon à ne pouvoir être déplacés sans l'aide d'un outil

Article L611-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Une formation à l'utilisation des outils et des ressources numériques et à la compréhension des enjeux qui leur sont associés, adaptée aux spécificités du parcours suivi par l'étudiant, est dispensée dès l'entrée dans l'enseignement supérieur, dans la

Article 75

. - Une cage descendant du personnel ne peut contenir, outre ce personnel, ses outils et le petit matériel qu'il accompagne, que des wagons vides. 3. - Si du personnel est remonté par l'un des câbles ou l'un des brins, l'autre câble ou l'autre brin ne

Article 74

. - Une cage descendant du personnel ne peut contenir, outre ce personnel, ses outils et le petit matériel qu'il accompagne, que des wagons vides.

Article 38

retenus par l'organisme technique central permettant de s'assurer de la confidentialité des informations recueillies et de l'absence de déformation des données initiales. c) Les protocoles d'échanges de données relatives au contrôle technique entre les outils

Article 4

Elle propose des orientations et des outils propres à faciliter, tant au plan central que déconcentré, la connaissance et le pilotage des activités au service des missions.

Article Annexe

Le travail en réseau et les évolutions technologiques des outils de communication exigent une maîtrise des outils collaboratifs Point d'ancrage d'un dirigeant ou d'une équipe de plus en plus nomade, l'assistant (e) de direction est au centre de relations

Article 38

canalisations électriques souterraines placées dans des caniveaux ou conduites non visitables doivent être protégées par ces ouvrages contre les avaries que pourraient leur occasionner le tassement des terres, le contact des corps durs et le choc des outils

Article 7

Par dérogation à l'alinéa précédent, les modules d'apprentissage de la langue des signes française, ainsi que les modules d'apprentissage du braille et des outils numériques y afférant peuvent atteindre une durée de 75 ou 100 heures.

Article 2.8.2

aux enjeux de la transition écologique pour faciliter et accompagner les politiques ministérielles ; 2° D'accompagner les transformations et la modernisation des services et des politiques publiques portées par le ministère : - en développant des outils

Article 11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 65

largeur soit au plus égale à 100 mm ; 3° Sa longueur corresponde à la largeur utile de la machine ; 4° Son réglage vertical et transversal, suivant les dimensions des pièces à dégauchir, s'effectue en une seule opération et sans l'utilisation d'un outil

Article 25

Les outils d’accompagnement sont ensuite validés par la HAS.

Article L2242-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 39

l'accès aux garanties collectives mentionnées à l'article L. 911-2 du code de la sécurité sociale ; 6° L'exercice du droit d'expression directe et collective des salariés prévu au chapitre Ier du titre VIII du présent livre, notamment au moyen des outils

Article 314-14

d'instruments financiers susceptibles de répondre aux besoins du client y compris un nombre approprié d'instruments financiers de producteurs tiers sans liens étroits avec le prestataire de services d'investissement, et : - la fourniture d'un ou plusieurs outils

Article Annexe

Enfin, il fabrique et entretient ses outils tels que les burins et les pointerolles. Le ferronnier applique des méthodes de production traditionnelles.

Article 8

L'administration assure la maintenance et l'entretien des équipements et outils informatiques mis à la disposition de l'agent.

Article 3.3.2

Pour cela, elle développe des outils juridiques, économiques et sociaux, des méthodes et des instruments d'accompagnement des acteurs et articule ses travaux avec le fonctionnement des marchés correspondants.

Article Annexe

Saisir les schémas électroniques à l'aide d'un outil de conception assistée par ordinateur (CAO) Réaliser la saisie de schémas à l'aide d'une CAO électronique en exploitant les données des concepteurs. 3.

Article Annexe I

Le livret est un outil pédagogique à l'attention de l'élève conducteur et de l'enseignant de la conduite et de la sécurité routière.