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7 981 résultats pour « oubli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2418754_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

exagérés ; s’agissant du grief tiré de ce qu’il n’aurait pas surveillé une baignade, les jeunes sont allés se baigner sans lui demander la permission ; s’agissant du grief tiré de ce qu’il aurait oublié

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01533

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

. ; que cette dernière indiquera que c'était suite à la plainte de sa cousine, elle-même non spontanée , que les faits lui étaient revenus dans leur totalité, des faits qu'elle avait tout fait pour oublier

Source officielle
CC

cr

613725dfcd58014677421280

Cassation

6 décembre 2000

6 décembre 2000

. ; que c'est bien à tort que le tribunal a mis en exergue une variation certes importante mais parfaitement explicable par la chronologie ici rappelée et par le souci d'une jeune victime d'oublier un

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244ec

Cassation

6 janvier 2004

6 janvier 2004

propos retranscrits par les services de police à partir d'un enregistrement sonore fourni par le Conseil supérieur de l'audiovisuel) : "je crains avec les africains d'Afrique Noire, il ne faut pas les oublier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10357

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

P... ne conteste pas qu'il a oublié l'ordinateur de terrain et les batteries d'alimentation des appareils en sorte que si la réunion s'est tenue, assurée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f62

Appel

23 février 2016

23 février 2016

- Vous faites de nombreux oublis : au vu de la commande passée par un client par téléphone (pep Vigneron), oubli d'un client venu apporter ses coordonnées (Samuel B...), oubli de la demande d'un récapitulatif

Source officielle
CC

soc

61372393cd5801467740b98d

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

deux gardes pour 15 heures le samedi en juin 1994 et une garde de SAMU de 24 heures en juillet 1994, la cour d'appel qui énonce que la charge de la preuve incombe au salarié et que ces deux gardes "oubliées

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101002

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

des liens affectifs durables ; qu'en accordant un droit de visite et d'hébergement à Mme Z..., sans rechercher si l'enfant, âgée de 5 ans, et ne l'ayant pas revue depuis l'âge de 2 ans ne l'avait pas oubliée

Source officielle
CC

cr

613725cccd58014677420979

Cassation

3 novembre 1994

3 novembre 1994

pouvait reprocher à l'expert, comme à l'huissier, un certain manque de rigueur dans la description des lieux (explicable compte-tenu d'une certaine complexité des lieux et du fait que tous les deux ont oublié

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Marie-Odile A

6137258ecd5801467741ec1e

Cassation

25 janvier 1993

25 janvier 1993

soustraction frauduleuse était établie ; "qu'il convient de constater que Mme A... est délinquante primaire, que des attestations de moralité révèlent qu'elle restituait aux clients leur portefeuille oublié

Source officielle
CC

soc

613722cecd58014677401b53

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

pouvaient "constituer des fautes professionnelles, mais dont la gravité n'est pas suffisante pour entraîner la sanction ultime que constitue le licenciement" et que l'intéressé avait en outre oublié "la

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bcc39a603a692911cb8c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ils expliquent avoir oublié de mentionner à la CAF le PACS du 21 avril 2021, ce dernier étant intervenu à un moment où ils ont quittés la région Centre suite à une mutation professionnelle.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

680b18d198bcafcb3a63e00f

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le même jour, Mme [Z] a déclaré le sinistre à son assureur et lui a expliqué avoir oublié sa friteuse sur le gaz avant de sortir de chez elle.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2302097_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par ailleurs, à son retour, elle a discuté en salle des maîtres avec une collègue au sujet d’une situation de classe compliquée et a alors oublié de contacter les parents de l’enfant.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00318

Cassation

13 février 2024

13 février 2024

rédigée : « En ce qu'elles ne précisent pas que, même si elle est régulièrement signifiée aux parties, la demande de renvoi pour suspicion légitime peut être déclarée irrecevable si le demandeur oublie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93741

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

Lorsque l'exploitation constate cet oubli, elle vous contacte alors que vous êtes à GRIEGES afin de revenir au dépôt reprendre votre chargement.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

670036b9c34eb4cc85796ae5

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Sur les circonstances de l’intervention Tout d’abord, il convient de relever qu’aucune partie ne conteste ni l’existence de l’oubli de compresse ni son caractère fautif.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02466

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

par une raison que la cour ignore ; qu'ultérieurement, il a expliqué que le soir en stationnant son camion chargé sur le parking d'une zone industrielle à proximité de son domicile, il avait là aussi oublié

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110162

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

En effet, l'expert a précisé : « le problème de la racine 14 : elle a été oubliée par le Dr [C] et le Dr [T].

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2303939_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

et l'oubli de la compresse à l'origine de ses préjudices.

Source officielle

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