AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2418754_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
exagérés ; s’agissant du grief tiré de ce qu’il n’aurait pas surveillé une baignade, les jeunes sont allés se baigner sans lui demander la permission ; s’agissant du grief tiré de ce qu’il aurait oublié
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01533
20 juin 2018
20 juin 2018
. ; que cette dernière indiquera que c'était suite à la plainte de sa cousine, elle-même non spontanée , que les faits lui étaient revenus dans leur totalité, des faits qu'elle avait tout fait pour oublier
Source officiellecr
613725dfcd58014677421280
6 décembre 2000
6 décembre 2000
. ; que c'est bien à tort que le tribunal a mis en exergue une variation certes importante mais parfaitement explicable par la chronologie ici rappelée et par le souci d'une jeune victime d'oublier un
Source officiellecr
61372646cd580146774244ec
6 janvier 2004
6 janvier 2004
propos retranscrits par les services de police à partir d'un enregistrement sonore fourni par le Conseil supérieur de l'audiovisuel) : "je crains avec les africains d'Afrique Noire, il ne faut pas les oublier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10357
3 avril 2019
3 avril 2019
P... ne conteste pas qu'il a oublié l'ordinateur de terrain et les batteries d'alimentation des appareils en sorte que si la réunion s'est tenue, assurée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f62
23 février 2016
23 février 2016
- Vous faites de nombreux oublis : au vu de la commande passée par un client par téléphone (pep Vigneron), oubli d'un client venu apporter ses coordonnées (Samuel B...), oubli de la demande d'un récapitulatif
Source officiellesoc
61372393cd5801467740b98d
28 novembre 2000
28 novembre 2000
deux gardes pour 15 heures le samedi en juin 1994 et une garde de SAMU de 24 heures en juillet 1994, la cour d'appel qui énonce que la charge de la preuve incombe au salarié et que ces deux gardes "oubliées
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101002
13 juillet 2017
13 juillet 2017
des liens affectifs durables ; qu'en accordant un droit de visite et d'hébergement à Mme Z..., sans rechercher si l'enfant, âgée de 5 ans, et ne l'ayant pas revue depuis l'âge de 2 ans ne l'avait pas oubliée
Source officiellecr
613725cccd58014677420979
3 novembre 1994
3 novembre 1994
pouvait reprocher à l'expert, comme à l'huissier, un certain manque de rigueur dans la description des lieux (explicable compte-tenu d'une certaine complexité des lieux et du fait que tous les deux ont oublié
Source officiellecr
édure suiviec/Marie-Odile A
6137258ecd5801467741ec1e
25 janvier 1993
25 janvier 1993
soustraction frauduleuse était établie ; "qu'il convient de constater que Mme A... est délinquante primaire, que des attestations de moralité révèlent qu'elle restituait aux clients leur portefeuille oublié
Source officiellesoc
613722cecd58014677401b53
19 février 1997
19 février 1997
pouvaient "constituer des fautes professionnelles, mais dont la gravité n'est pas suffisante pour entraîner la sanction ultime que constitue le licenciement" et que l'intéressé avait en outre oublié "la
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696bcc39a603a692911cb8c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ils expliquent avoir oublié de mentionner à la CAF le PACS du 21 avril 2021, ce dernier étant intervenu à un moment où ils ont quittés la région Centre suite à une mutation professionnelle.
Source officielleCh. civile et commerciale
680b18d198bcafcb3a63e00f
24 avril 2025
24 avril 2025
Le même jour, Mme [Z] a déclaré le sinistre à son assureur et lui a expliqué avoir oublié sa friteuse sur le gaz avant de sortir de chez elle.
Source officielle6ème chambre
DTA_2302097_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Par ailleurs, à son retour, elle a discuté en salle des maîtres avec une collègue au sujet d’une situation de classe compliquée et a alors oublié de contacter les parents de l’enfant.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00318
13 février 2024
13 février 2024
rédigée : « En ce qu'elles ne précisent pas que, même si elle est régulièrement signifiée aux parties, la demande de renvoi pour suspicion légitime peut être déclarée irrecevable si le demandeur oublie
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93741
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Lorsque l'exploitation constate cet oubli, elle vous contacte alors que vous êtes à GRIEGES afin de revenir au dépôt reprendre votre chargement.
Source officielleQuatrième Chambre
670036b9c34eb4cc85796ae5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Sur les circonstances de l’intervention Tout d’abord, il convient de relever qu’aucune partie ne conteste ni l’existence de l’oubli de compresse ni son caractère fautif.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02466
7 novembre 2018
7 novembre 2018
par une raison que la cour ignore ; qu'ultérieurement, il a expliqué que le soir en stationnant son camion chargé sur le parking d'une zone industrielle à proximité de son domicile, il avait là aussi oublié
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110162
6 avril 2016
6 avril 2016
En effet, l'expert a précisé : « le problème de la racine 14 : elle a été oubliée par le Dr [C] et le Dr [T].
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303939_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
et l'oubli de la compresse à l'origine de ses préjudices.
Source officiellePage 13 sur 400