Il met en jeu des connaissances et des compétences qui sont sollicitées comme outils de pensée, de communication, d'expression et de travail et qui sont utilisées dans tous les champs du savoir et dans la plupart des activités.

Article Annexe

—

(g) Enseignement dispensé dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole qui se substitue à l'atelier d'expression artistique.

Article 53

—

-les engagements pris au titre de la diversité et l'innovation dans la création ; -les montants minimaux d'investissements de la société visée au I de l'article 44 dans la production d'œuvres cinématographiques et audiovisuelles européennes et d'expression

Article L561-46-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 22

Code monétaire et financier

Sont présumés justifier d'un intérêt légitime à accéder aux informations mentionnées au premier alinéa du présent I : 1° Les personnes agissant à des fins journalistiques, à des fins de signalement ou pour toute autre forme d'expression médiatique en

Article ANNEXE B

—

Le droit d'expression des salariés. Le règlement des conflits collectifs du travail : procédure de conciliation, médiation et arbitrage. 5. La réglementation du travail Age d'admission. Durée, réduction et aménagement du temps de travail.

LEGIARTI000040341950

—

En enseignement de spécialité, le développement des capacités de compréhension et d'expression passe aussi par une attitude plus réfléchie, dans une approche comparative entre la langue concernée, le français et les autres langues vivantes étudiées.

Article Annexe II

—

Droit constitutionnel et institutions politiques Notions générales sur les institutions politiques ; La Constitution, l'organisation de l'Etat, les divers régimes politiques, la souveraineté et ses modes d'expression ; Les institutions politiques françaises

Article Annexe I (suite)

—

Niveau d'information 1 Le contenu est relatif à l'acquisition de moyens d'expression et de communication : définir, utiliser les termes composant la discipline.

Article Annexe I (suite)

—

Identifier des attitudes et des techniques facteurs d'une communication efficace avec autrui Identifier les enjeux de la communication interne Identifier les canaux de communication : oraux, écrits, audiovisuels et numériques - La liberté d'expression

Article Annexe préambule

—

Lorsque le discours sonore porte un projet esthétique, il devient musique, support d'expression de son auteur qui vise la sensibilité de son auditeur.

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Code du sport

CQP animateur de loisirs sportifs option activités gymniques d'entretien et d'expression, du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**). 4 Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des activités gymniques d'entretien

Article Annexe

—

Les transformations techniques et esthétiques des moyens d'expression audiovisuels. Notions sur les principales théories économiques. L'évolution des sciences et des techniques. L'éducation. École et société : les défis de l'enseignement de masse.

Article Annexe 3-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

personne accueillie en cas de difficultés en cours de prise en charge En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, ou de l'un de ses avenants, et à l'initiative de l'un ou l'autre des cocontractants, des temps de rencontre et d'expression

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Forme légère : Marche peu perturbée, légère maladresse de certains mouvements : 10 à 50 %. Marche possible mais très difficile et très ralentie, importante maladresse des mouvements : 50 à 90 %.

Article Annexe III

—

français, écrite, durée 2 h 30, coefficient 1,5 L'évaluation comporte deux parties : - une première partie, notée sur 8 à 12 points, évalue les capacités de compréhension, - une deuxième partie, notée sur 8 à 12 points, évalue les capacités d'expression

Article Annexe IV

—

modalités prévues pour l'information des candidats sur l'ensemble des éléments du projet pédagogique ; - une fiche indiquant les modalités prévues pour l'évaluation de la qualité de la formation délivrée et les différentes instances de concertation ou d'expression

Article Annexe I (suite)

—

Fonctions et structures de l'entreprise 3 - Qualification des personnels 4 - Garanties et responsabilités 5 - Différents types de marchés d'approvisionnement S 2 COMMUNICATION TECHNIQUE 1 - Expression graphique 2 - Conventions et normes d'expression

Article Annexe I

—

les matériaux - les informations transmises sont claires et utiles SAVOIRS S1 - FRANCAIS - HISTOIRE-GEOGRAPHIE S2 - LANGUE VIVANTE ETRANGERE S3 - MATHEMATIQUES S4 - PHYSIQUE - CHIMIE S5 - CULTURE ARTISTIQUE S6 - ARTS APPLIQUES S6-1 Moyens d'expression

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

tremblements, rendant toute activité impossible, et dysarthrie : 100 - Atteinte bilatérale mais incomplète, permettant une marche imparfaite et des mouvements maladroits : 60 à 80 - Atteinte bilatérale légère avec marche peu perturbée, avec quelque maladresse

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