X..., qui conduisait une automobile, de nuit, sur une autoroute, est entré en collision avec un véhicule abandonné sur la voie de droite, tous feux éteints, après avoir été volé à une automobiliste assurée

solliciter un nouveau ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 1er I alinéa 1, L. 1er III alinéa 1, L. 15 II 2 , R. 232,2 du Code de la route

de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 30 septembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Christophe X... des chefs de blessures involontaires et contraventions au Code de la route

d'une route interdite à la circulation publique donnant accès à la partie de la même route où devait se dérouler une course de côte motocycliste, une collision s'est produite entre la motocyclette de

constatent ; que la preuve contraire ne peut être rapportée que par écrit ou par témoins ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué que Kamel X... est poursuivi pour non-respect de l'arrêt imposé par un feu

Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 13 septembre 2000, qui, pour infractions au Code de la route et dégradation ou détérioration d'un bien appartenant à autrui

du 14 mars 1986 tel que modifié, ensemble violation de l'article 1 paragraphe 9 du décret n° 63-528 du 25 mai 1963 modifié relatif à certaines infractions en matière de transports ferroviaires et routiers

le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 132-10, 132-11, 441-6, 321-1, 222-11 du Code pénal, L. 224-16, R. 325-2, R. 412-28, R. 412-30 du Code de la route

[H] de taire qu'il a perçu pour ces jours fériés tant une indemnité jour férié qu'une prime jour férié pour en conclure qu'il a été rempli de ses droits, l'indemnité jour férié étant forfaitaire par journée

. ; qu'aucun témoignage direct n'a pu être recueilli sur les circonstances dans lesquelles il a été renversé, les seuls propos du blessé aussitôt après les faits étant "il m'a roulé sur les parties" ;

(Morbihan), 5°/ La Fédération française de motocyclisme, dont le siège est ... (11e), 6°/ Le Fonds de garantie automobile (FGA), dont le siège est ...

alors, selon le moyen, 1 / que saisie de conclusions soutenant que le gendarme A... avait agi sur ordre en reculant sur la voie de gauche de l'autoroute et en immobilisant son véhicule, gyrophare et feux

DE PARIS, contre le jugement dudit tribunal, en date du 7 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Olivier X... du chef d'inobservation, par conducteur, de l'arrêt absolu imposé par un feu

TRIBUNAL DE POLICE DE PARIS, contre le jugement dudit tribunal, en date du 20 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre Miloud X... du chef d'inobservation, par conducteur, de l'arrêt imposé par un feu

francs d'amende contraventionnelle, et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles R. 413-17 du Code de la route

GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 2000, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Faycal Z... des chefs de de blessures involontaires et contravention connexe au Code de la route

[Z] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 10e chambre, en date du 3 novembre 2020, qui, pour homicide involontaire et contravention au code de la route, l'a condamné à un

[R], étaient arrêtés à un feu rouge sur l'[Adresse 14]. Au passage du feu au vert, le camion démarrait, sans voir le cyclomoteur conduit par [I] [R] sur sa droite.